2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2025
Délibération du CM du 23/01/2025 : Modification des compétences de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn
Délibération du CM du 23/01/2025 : Acte rectificatif pour une cession de parcelle
Délibération du CM du 23/01/2025 : Dénomination de rues au nouveau lotissement
Délibération du CM du 23/01/2025 : Acquisition d'une parcelle
Délibération du CM du 23/01/2025 : Equipements des agents de la police intercommunale en vue d'une sécurité accrue dans l'exercice de leurs fonctions
Délibération du CM du 23/01/2025 : Approbation d'un nouveau contrat de fourniture de gaz du 01/01/2028 au 31/12/2028
Délibération du CM du 23/01/2025 : Convention tripartie relative à la mise à disposition du local jeunes de Gries
2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 05 décembre 2024
Délibération du CM du 05/12/2024 : Approbation d'un nouveau contrat de fourniture de gaz du 01/01/2027 au 31/12/2027
Délibération du CM du 05/12/2024 : Approbation d'un marché public d'assurances 2025-2029
Délibération du CM du 05/12/2024 : Demande de subvention à l'Union Européenne (FEDER) pour le projet de restructuration d'un corps de ferme, 68 rue Principale
Délibération du CM du 05/12/2024 : Programme des travaux 2025 en forêt communale
Délibération du CM du 05/12/2024 : Modification du RIFSEEP
Délibération du CM du 05/12/2024 : Création d'un poste ATSEM principal de 2ème classe
Délibération du CM du 05/12/2024 : Acquisition d'une parcelle
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 04 novembre 2024
Délibération du CM du 04/11/2024 : Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2024
Délibération du CM du 04/11/2024 : Concours communal des maisons fleuries 2024
Délibération du CM du 04/11/2024 : Recouvrement de frais de chauffage d'un logement communal
Délibération du CM du 04/11/2024 : Convention de désignation de maitrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue de Weitbruch et de la rue de la Tuilerie
Délibération du CM du 04/11/2024 : Rétrocession totale et anticipée d'un bien au profit de la collectivité - délibération complémentaire
Délibération du CM du 04/11/2024 : Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du Fonds d'Attractivité du Teritoire Nord-Alsace 2022-2025 portant sur le projet "La cour des Mots"
Délibération du CM du 04/11/2024 : Création d'un poste d'adjoint technique territorial
Délibération du CM du 04/11/2024 : Approbation de la convention d'information foncière avec la SAFER Grand Est
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 05 septembre 2024
Délibération du CM du 05/09/2024 : Rétrocession totale et anticipée au profit de la collectivité
Délibération du CM du 05/09/2024 : Rapport local triennal sur l'artificalisation des sols pour la période 2021-2023
Délibération du CM du 11/07/2024 : Demande de subvention à la Région Grand Est
Délibération du CM du 11/07/2024 : Renouvellement de la carte achat public
Délibération du CM du 11/07/2024 : Droit de place pour le Messti 2024
Délibération du CM du 11/07/2024 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 avec l'Association "ASA Gries-Oberhoffen"
Délibération du CM du 11/07/2024 : Création d'un emploi d'assistant de conservation
Délibération du CM du 11/07/2024 : Convention d'occupation temporaire en forêt communale
Délibération du CM du 11/07/2024 : Convention de gestion des structures périscolaires et des accueils de loisirs
Délibération du CM du 11/07/2024 : Dissolution du Syndicat Intercommunal du Collège d'Enseignement Secondaire (SICES) de Bischwiller
Délibération du CM du 11/07/2024 : Attribution de subventions pour le nettoyage des locaux sportifs spécialisés
Délibération du CM du 16/05/2024 : Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'APVF (Association des Petites Villes de France)
Délibération du CM du 16/05/2024 : Demande de subvention à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn (fonds de concours) pour l'acquisition du corps de ferme 68 rue Principale
Délibération du CM du 16/05/2024 : Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) : décision de clôture
Délibération du CM du 16/05/2024 : Attribution de subventions pour voyages scolaires
Délibération du CM du 16/05/2024 : Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de transformation du corps de ferme 68 rue Principale
Délibération du CM du 16/05/2024 : Validation de la phase APD du projet de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale
Délibération du CM du 04/04/2024 : Acquisition d'une parcelle rue de la Tuilerie à Marienthal
Délibération du CM du 04/04/2024 : Echange de terrains
Délibération du CM du 04/04/2024 : Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact "La poste Agence Communale" (LPAC)
Délibération du CM du 04/04/2024 : Vote du budget primitif 2024
Télécharger la note de présentation du buget primitif 2024
Délibération du CM du 04/04/2024 : Approbation du Compte Administratif 2023
Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2023
Délibération du CM du 04/04/2024 : Approbation du Compte de gestion 2023
Délibération du CM du 04/04/2024 : Affectation du résultat 2023
Délibération du CM du 04/04/2024 : Mise en place d'une convention de coordination entre la police intercommunale et les forces de sécurité de l'Etat
Délibération du CM du 04/04/2024 : Demande d'agrément de nouveaux chasseurs
Délibération du CM du 04/04/2024 : Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
Délibération du CM du 04/04/2024 : Approbation d'un contrat de fourniture de gaz naturel pour l'année 2025
Délibération du CM du 04/04/2024 : Approbation d'un nouveau contrat de fourniture d'électricité du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027
Délibération du CM du 04/04/2024 : Attribution de subvention 2024
Délibération du CM du 04/04/2024 : Attribution de subventions pour voyages scolaires
Délibération du CM du 04/04/2024 : Paiement des frais de criée au comptable
Délibération du CM du 04/04/2024 : Vote des taux de la fiscalité directe locale - fixation des taux d'imposition pour l'année 2024
Délibération du CM du 04/04/2024 : Mise en place de la fongibilité des crédits
Délibération du CM du 04/04/2024 : Recrutement d'un(e) apprenti(e) petite enfance (AEPE) pour l'école maternelle
Délibération du CM du 04/04/2024 : Adhésion à la politique "Maison Alsacienne du XXIème siècle" de la CEA
Délibération du CM du 25/01/2024 : Composition des commissions municipales
Délibération du CM du 25/01/2024 : Autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente avec la Société SAS "Crédit Mutuel Aménagement Foncier"
Délibération du CM du 25/01/2024 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : approbaton de la convention pour le lot n°1
Délibération du CM du 25/01/2024 : Autorisation de signature d'un protocole d'accord entre la Commune et la Société "SFR Fibre SAS"
Délibération du CM du 25/01/2024 : Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération du CM du 16/01/2024 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : agrément des candidatures et procédure d'adjudication avec fixation d'un prix minimum de réserve
Délibération du CM du 07/12/2023 : Convention avec la société ORANGE pour la mise en souterrain des réseaux Rue de Weitbruch
Délibération du CM du 07/12/2023 : Définition de Zones d'Accélération de Développement des Energies Renouvelables (ZADER)
Délibération du CM du 07/12/2023 : Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificalisation des sols
Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention relative à la mission DIA
Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention relative à la mise en place d'une police intercommunale
Délibération du CM du 07/12/2023 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : agrément de candidature pour le lot n°1 et procédure d'adjudication
Délibération du CM du 07/12/2023 : Modification de la participation employeur dans le cadre de la convention de participation "prévoyance" 2020-2025 mutualisée du Centre de Gestion du Bas-Rhin
Délibération du CM du 07/12/2023 : Modification de la participation employeur dans le cadre de la convention de participation "santé" 2020-2025 mutualisée du Centre de Gestion du Bas-Rhin
Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'un nouveau contrat de fourniture d'électricité du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à l'Etat (DETR et Fond Vert) pour le projet de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale
Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Collectivité Européenne d'Alsace (Fond d'Attractivité d'Alsace et Plan Patrimoine) pour le projet de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale
Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Région Grand Est (Fonds de soutien à l'Amélioration du Cadre de Vie et fonds européens FEDER) pour le proejt de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale
Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Collectivité Européenne d'Alsace (fonds de solidarité territoriale) pour la réfection d'un court de tennis
Délibération du CM du 07/12/2023 : Subvention à l'association des courses hippiques de Strasbourg-Hoerdt
Délibération du CM du 07/12/2023 : Programme de travaux en forêt communale pour l'année 2024
Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention pour des interventions musicales en milieu scolaire
Délibération du CM du 07/12/2023 : Convention de soutien "Communes et Groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Délibération du CM du 19/10/2023 : Décision modificative n°2 du budget primitif 2023
Délibération du CM du 19/10/2023 : Concours communal des maisons fleuries 2023
Délibération du CM du 19/10/2023 : Recouvrement de frais de chauffage d'un logement communal
Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse pourla période 2024/2033. Approbation de la constitution et du périmètre du ou des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières.
Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse communaux pour la période 2024/2033. Agrément des candidatures
Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse communaux pourla période 2024/20233. Approbation des conventions de gré à gré
Délibération du CM du 19/10/2023 : Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS "Equiom Granulats"
Délibération du CM du 19/10/2023 : Cession d'un bail Orange à la Société ATC France
Délibération du CM du 31/08/2023 : Convention de mise à disposition de locaux au profit de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn
Délibération du CM du 31/08/2023 : Composition de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération du CM du 31/08/2023 : Attribution de subventions pour voyages scolaires
Délibération du CM du 31/08/2023 : Dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial : attribution d'une subvention
Délibération du CM du 31/08/2023 : Acquisition de parcelles à l'Euro symbolique
Délibération du CM du 31/08/2023 : Convention d'occupation temporaire en forêt communale
Délibération du CM du 03/07/2023 : Prise en charge des frais d'acte de vente pour la cession de parcelles Rue des Violettes
Délibération du CM du 03/07/2023 : Subventions pour voyages scolaires
Délibération du CM du 03/07/2023 : Droits de place Messti 2023
Délibération du CM du 03/07/2023 : Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) et du Plan Mercredi
Délibération du CM du 03/07/2023 : Acquisition de parcelles rue du Stade
Délibération du CM du 03/07/2023 : Révision de tarifs municipaux
Délibération du CM du 11/05/2023 : Désignation d'un nouveau membre à la commission municipale "Animations jeunes"
Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en oeuvre d'une agence postale communale
Délibération du CM du 11/05/2023 : Détermination des taux de la taxe d'aménagement
Délibération du CM du 11/05/2023 : Budget primitif 2023 - Décision modificative n°1
Délibération du CM du 11/05/2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération du CM du 11/05/2023 : Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle
Délibération du CM du 11/05/2023 : Renouvellement du contrat d'assurance des risques statuaires - mandat d'étude au Centre de Gestion du Bas-Rhin
Délibération du CM du 11/05/2023 : Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité
Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 : lire le PV
Délibération du CM 30/03/2023 : Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la Collectvité Européene d'Aslace
Délibération du CM du 30/03/2023 : Aménagement de la salle de Lutte à l' Espace "La Forêt" : demande de subvention à la Collectivité Européene d'Alsace
Délibération du CM du 30/03/2023 : Travaux de remplacement des éclairages des salles de l'Espace "La Forêt": demande de subvention à l'Etat (Fonds Vert)
Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte Administratif 2022
Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2022
Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte de Gestion 2022
Délibération du CM du 30/03/2023 : Affectation du résultat 2022
Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote des taux de la fiscalité locale - fixation des taux d'imposition pour l'année 2023
Délibération du CM du 30/03/203 : Attribution de subventions
Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote du budget primitif 2023
Télécharger la note de présentation du buget primitif 2023
Délibération du CM du 30/03/2023 : Révision des tarifs municipaux
Délibération du CM du 30/03/2023 : Refonte, mise à jour des statuts de la Communauté des Communes de la Basse-Zorn et extension des compétences
Délibération du CM du 30/03/2023 : Convention de mise à disposition d'un agent entre la Communauté de Communes de la Basse-Zorn et le Commune de Gries
Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 - Consultation des propriétaires
Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 Composition de la Commission Consultative Communale de la Chasse (4C) et de la Commision de Location
Délibération du CM du 30/03/2023 : Adhésion à la charte régionale d'entretien et de gestion des espaces communaux publics Opération "Commune Nature"
Délibération du CM du 30/03/2023 : Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme
Délibération du CM du 23/01/2023 : Certification PEFC de la gestion forestière durable de la forêt communale
Délibération du CM du 23/01/2023 : Travaux d'économie d'énergie : remplacement des lumières des salles de l'Espace La Forêt ; demande de subvention à l'ETAT (DETR)
Délibération du CM du 05/12/2022 : Projet de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale : validation de la phase APS
Délibération du CM du 05/12/2022 : Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade
Délibération du CM du 05/12/2022 : Compromis de constitution de servitudes avec la société Strasbourg Electricité Réseaux
Délibération du CM du 05/12/2022 : Programme des travaux 2023 en forêt communale
Délibération du CM du 05/12/2022 : Revalorisation de la valeur unitaire des tickes restaurant
Délibération du CM du 05/12/2022 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif du contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)
Délibération du CM du 05/12/2022 : Prime de Noël de l'apprentie petite enfance
Délibération du CM du 03/11/2022 : Motion de la commune de Gries sur les finances locales
Délibération du CM du 03/11/2022 : Décision modificative n°1 du budget 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Approbation d'un contrat de fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux et l'éclairage public à partir du 1er janvier 2023
Délibération du CM du 03/11/2022 : Constitution d'une provision comptable pour créances risquant d'être compromises
Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP
Délibération du CM du 03/11/2022 : Concours des maisons fleuries 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Avenant n°2 à la convention territoriale globale passée avec la CAF du Bas-Rhin et la Communauté des Communes de la Basse-Zorn
Délibération du CM du 03/11/2022 : Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
Principaux points à l’ordre du jour
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
Le conseil muncipal s’est réuni pour délibérer des principaux points ci-après :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Points traités lors de cette séance budgétaire :
Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2012
Principaux points traités lors de cette séance :
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :
Principaux points traités lors de la séance de rentrée :
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, pour délibérer des points suivants :
Principaux points traités lors de cette séance budgétaire :
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN, Maire, pour délibérer des principaux points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN pour débattre des points suivants :
Points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Points à l’ordre du jour :
Points traités lors de cette séance :
Principaux points à l’ordre du jour :
En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :
Points abordés lors de la séance :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :