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Procès-verbaux des conseils municipaux

2024

 

 

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 25 janvier 2024

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Délibération du CM du 25/01/2024 : Composition des commissions municipales

Délibération du CM du 25/01/2024 : Autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente avec la Société SAS "Crédit Mutuel Aménagement Foncier" 

Délibération du CM du 25/01/2024 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : approbaton de la convention pour le lot n°1

Délibération du CM du 25/01/2024 : Autorisation de signature d'un protocole d'accord entre la Commune et la Société "SFR Fibre SAS"

Délibération du CM du 25/01/2024 : Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle 

 

 

 

Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2024 : lire le PV 

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 16 janvier 2024

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Délibération du CM du 16/01/2024 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : agrément des candidatures et procédure d'adjudication avec fixation d'un prix minimum de réserve

 

2023

Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2023 : lire le PV 

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 07 décembre 2023

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Délibération du CM du 07/12/2023 : Convention avec la société ORANGE pour la mise en souterrain des réseaux Rue de Weitbruch 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Définition de Zones d'Accélération de Développement des Energies Renouvelables (ZADER) 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificalisation des sols

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention relative à la mission DIA

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention relative à la mise en place d'une police intercommunale 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : agrément de candidature pour le lot n°1 et procédure d'adjudication 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Modification de la participation employeur dans le cadre de la convention de participation "prévoyance" 2020-2025 mutualisée du Centre de Gestion du Bas-Rhin 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Modification de la participation employeur dans le cadre de la convention de participation "santé" 2020-2025 mutualisée du Centre de Gestion du Bas-Rhin 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'un nouveau contrat de fourniture d'électricité du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à l'Etat (DETR et Fond Vert) pour le projet de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Collectivité Européenne d'Alsace (Fond d'Attractivité d'Alsace et Plan Patrimoine) pour le projet de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Région Grand Est (Fonds de soutien à l'Amélioration du Cadre de Vie et fonds européens FEDER) pour le proejt de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Collectivité Européenne d'Alsace (fonds de solidarité territoriale) pour la réfection d'un court de tennis 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Subvention à l'association des courses hippiques de Strasbourg-Hoerdt 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Programme de travaux en forêt communale pour l'année 2024 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention pour des interventions musicales en milieu scolaire 

Délibération du CM du 07/12/2023 : Convention de soutien "Communes et Groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

 

 

 

Procès-verbal de la séance du 19 octobre  : lire le PV 

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 19 octobre 2023

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Délibération du CM du 19/10/2023 : Décision modificative n°2 du budget primitif 2023

Délibération du CM du 19/10/2023 : Concours communal des maisons fleuries 2023

Délibération du CM du 19/10/2023 : Recouvrement de frais de chauffage d'un logement communal

Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse pourla période 2024/2033. Approbation de la constitution et du périmètre du ou des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières.

Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse communaux pour la période 2024/2033. Agrément des candidatures

Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse communaux pourla période 2024/20233. Approbation des conventions de gré à gré

Délibération du CM du 19/10/2023 : Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS "Equiom Granulats"

Délibération du CM du 19/10/2023 : Cession d'un bail Orange à la Société ATC France 

 

 

 

 

Procès-verbal de la séance du 31 août : lire le PV 

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 31 août 2023

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Délibération du CM du 31/08/2023 : Convention de mise à disposition de locaux au profit de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn

Délibération du CM du 31/08/2023 : Composition de la commission de contrôle des listes électorales 

Délibération du CM du 31/08/2023 : Attribution de subventions pour voyages scolaires 

Délibération du CM du 31/08/2023 : Dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial : attribution d'une subvention 

Délibération du CM du 31/08/2023 : Acquisition de parcelles à l'Euro symbolique

Délibération du CM du 31/08/2023 : Convention d'occupation temporaire en forêt communale

 

 

Procès-verbal de la séance du 03 juillet 2023 : lire le PV 

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 03 juillet 2023

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Délibération du CM du 03/07/2023 : Prise en charge des frais d'acte de vente pour la cession de parcelles Rue des Violettes

Délibération du CM du 03/07/2023 : Subventions pour voyages scolaires

Délibération du CM du 03/07/2023 : Droits de place Messti 2023 

Délibération du CM du  03/07/2023 : Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) et du Plan Mercredi 

Délibération du CM du 03/07/2023 : Acquisition de parcelles rue du Stade 

Délibération du CM du 03/07/2023 : Révision de tarifs municipaux 

 

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2023 : lire le PV 

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 11 mai 2023

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Délibération du CM du 11/05/2023 : Désignation d'un nouveau membre à la commission municipale "Animations jeunes"

Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en oeuvre d'une agence postale communale

Délibération du CM du 11/05/2023 : Détermination des taux de la taxe d'aménagement 

Délibération du CM du 11/05/2023 : Budget primitif 2023 - Décision modificative n°1

Délibération du CM du 11/05/2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Délibération du CM du 11/05/2023 : Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle 

Délibération du CM du 11/05/2023 : Renouvellement du contrat d'assurance des risques statuaires - mandat d'étude au Centre de Gestion du Bas-Rhin

Délibération du CM du 11/05/2023 : Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité 

Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus 

 

 

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 30 mars 2023

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Délibération du CM 30/03/2023 : Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la Collectvité Européene d'Aslace

Délibération du CM du 30/03/2023 : Aménagement de la salle de Lutte à l' Espace "La Forêt" : demande de subvention à la Collectivité Européene d'Alsace

Délibération du CM du 30/03/2023 : Travaux de remplacement des éclairages des salles de l'Espace "La Forêt": demande de subvention à l'Etat (Fonds Vert)

Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte Administratif 2022

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Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte de Gestion 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Affectation du résultat 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote des taux de la fiscalité locale - fixation des taux d'imposition pour l'année 2023

Délibération du CM du 30/03/203 : Attribution de subventions

Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote du budget primitif 2023 

Télécharger la note de présentation du buget primitif 2023

Délibération du CM du 30/03/2023 : Révision des tarifs municipaux 

Délibération du CM du 30/03/2023 : Refonte, mise à jour des statuts de la Communauté des Communes de la Basse-Zorn et extension des compétences

Délibération du CM du 30/03/2023 : Convention de mise à disposition d'un agent entre la Communauté de Communes de la Basse-Zorn et le Commune de Gries

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 - Consultation des propriétaires

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 Composition de la Commission Consultative Communale de la Chasse (4C) et de la Commision de Location 

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adhésion à la charte régionale d'entretien et de gestion des espaces communaux publics Opération "Commune Nature"

Délibération du CM du 30/03/2023 : Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme


 
 

Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2023

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Délibération du CM du 23/01/2023 : Certification PEFC de la gestion forestière durable de la forêt communale

Délibération du CM du 23/01/2023 : Travaux d'économie d'énergie : remplacement des lumières des salles de l'Espace La Forêt ; demande de subvention à l'ETAT (DETR)

 

 

2022

Procés-verbal de la séance du 05 décembre 2022 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 05 décembre 2022

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Délibération du CM du 05/12/2022 : Projet de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale : validation de la phase APS

Délibération du CM du 05/12/2022 : Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade

Délibération du CM du 05/12/2022 : Compromis de constitution de servitudes avec la société Strasbourg Electricité Réseaux

Délibération du CM du 05/12/2022 : Programme des travaux 2023 en forêt communale 

Délibération du CM du 05/12/2022 : Revalorisation de la valeur unitaire des tickes restaurant

Délibération du CM du 05/12/2022 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif du contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)

Délibération du CM du 05/12/2022 : Prime de Noël de l'apprentie petite enfance

 

 

Procés-verbal de la séance du 03 novembre 2022 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 03 novembre 2022

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Délibération du CM du 03/11/2022 : Motion de la commune de Gries sur les finances locales

Délibération du CM du 03/11/2022 : Décision modificative n°1 du budget 2022

Délibération du CM du 03/11/2022 : Approbation d'un contrat de fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux et l'éclairage public à partir du 1er janvier 2023

Délibération du CM du 03/11/2022 : Constitution d'une provision comptable pour créances risquant d'être compromises

Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP

Délibération du CM du 03/11/2022 : Concours des maisons fleuries 2022

Délibération du CM du 03/11/2022 : Avenant n°2 à la convention territoriale globale passée avec la CAF du Bas-Rhin et la Communauté des Communes de la Basse-Zorn

Délibération du CM du 03/11/2022 : Règlement intérieur de la bibliothèque municipale

Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention de mise à disposition temporaire d'un emplacement en forêt communale

 

Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Urbanisme : acquisition et cession de parcelles
  • Désignation d’un correspondant incendie et secours
  • PETR Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE) à l’échelle de l’Alsace du Nord

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Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d'un marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale
  • Approbation de la convention relative à la mission conformité et contrôle en application du droit des sols
  • Nomination d'un estimateur pour les dégâts de gibier

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Procès-verbal de la séance du 09 mai 2022

Principaux points à l'ordre du jour :

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assises 2023
  • Finances : demande de subvention à la Région Grand Est

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Procès-verbal de la séance du 24 mars 2022

Principaux points à l'ordre du jour :

  • Approbation du compte administratif 2021
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale
  • Subventions aux associations, nouveaux critères
  • Vote du budget primitif 2022,
  • Convention d’occupation privative de la salle Zeller de l’Espace La Forêt et de locaux y attenants
  • Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le BCGO
  • Demandes de subventions à la CAF
  • Régime indemnitaire RIFSEEP

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Procès-verbal de la séance du 07 mars 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Marchés publics : autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre 
  • Urbanisme : adhésion à un dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial 
  • Ecole de musique intercommunale : transfert de personnel 

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Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Bibliothèque municipale : règlement intérieur
  • Motion sur la durée annuelle du travail (droit Alsace Moselle)

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2021

Procès-verbal de la séance du 03 décembre 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • décision modificative n°2 du budget,
  • conventions de portage foncier et de mise à disposition de bien avec l’EPF Alsace,
  • attribution du marché gaz 2022-2024 pour les bâtiments communaux,
  • transfert de la compétence « école de musique » à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn,
  • programme 2022 de travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt.

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Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Finances : décision modificative n°2
  • Urbanisme : avis sur le PLU de Weyersheim, avis sur la ZAC du Baumgarten à Bischwiller
  • Urbanisme : désignation des membres de la commune pour la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier Gries-Weitbruch

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Procès-verbal de la séance du 28 juin 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • CCBZ - groupement de commandes pour les contrôles règlementaires
  • Comptes rendus annuels d'activités 2020 divers (ES, R-GDS, SDEA eau et assainissement, ordures ménagères, ...)

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Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2022
  • CCBZ - transfert de la compétence "organisation de la mobilité"
  • Recrutement d'une assistante éducative Petite Enfance

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Procès-verbal de la séance du 29 mars 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Affectation du résultat 2020
  • Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
  • Vote du budget primitif 2021

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Procès-verbal de la séance du 04 mars 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du compte administratif 2020
  • Aménagement foncier
  • signature de conventions

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Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Demande de subventions DSIL et DETR
  • Révision des tarifs de l'école de musique
  • Chasse : Projet de reùise du bail communal du lot n° 2

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2020

Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 2 du budget
  • Retrocession de voiries de lotissements
  • Forêt communale : programme de travaux 2021

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Procès-verbal de la séance du 02 novembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Révision et mise en place de redevance d'occupation du domaine public
  • Révision du tarif des droits de passage en forêt
  • Réglement intérieur du Conseil Municipal
  • Réglement intérieur des équipements sportifs

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Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2021
  • Décision modificative n° 1 du budget
  • Acquisition et vente de parcelles

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Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

Principaux points à l'ordre du jour 

  • Election des adjoints au Maire
  • Tarifs de l'école de musique pour l'année scolaire 2020/2021
  • Désignation des délégués et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs

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Procès-verbal de la séance du 12 juin 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Vote du taux des taxes 2020
  • Vote du budget primitif 2020
  • Attribution de subventions
  • Révision des tarifs de l'école de musique du 3ème trimestre 2019/2020

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Procès-verbal de la séance du 04 juin 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Délégations du conseil municipal au Maire
  • Indemnités de fonctions des élus
  • Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS
  • Mise en place et composition des commissions

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Procès-verbal de la séance du 25 mai 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre d'adjoints au Maire
  • Election des adjoints au Maire

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Procès-verbal de la séance du 10 février 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du Compte Administratif 2019
  • Vente d'un bien immobilier
  • ONF - Programme 2020 des travaux en forêt communale
  • Dénomination de rue

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2019

Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 3 du budget
  • Marchés d'assurances 2020-2024
  • Acquisition foncière

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Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 2 du budget
  • Prix du concours communal des maisons fleuries 2019
  • Avenant au marché de travaux de restructuration de la mairie

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Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d'un marché de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
  • Approbation d'un avenant

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Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative du budget n° 1
  • Avis sur les PLU de Kurtzenhouse et de Weitbruch

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Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Droits de place Messti 2019
  • Tarifs école de musique 2019/2020
  • Demande de subventions pour voyages scolaires
  • Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020

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Procès-verbal de la séance du 13 mai 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Mise en place d'un Conseil Municipal des Enfants
  • Sport : Adhésion à l'ANDES
  • Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle

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Procès-verbal de la séance du 02 avril 2019

Principaux points à l'ordre du jour 

  • Vote du taux des taxes 2019
  • Vote du Budget Primitif 2019
  • Attribution de subventions
  • Approbation du Plan Local d'Urbanisme
  • Extension du périmètre du permis de démolir et maintien du périmètre du régime déclaratif pour les clôtures
  • Instauration du droit de préemption urbain

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Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation d'une convention de gestion du service public de fourrière animale
  • Liste des marchés publics 2018

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2018

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d'un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
  • Adhésion à la convention de participation pour les risques santé des agents communaux
  • Contrats d'assurance des risques statutaires

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Procès-verbal de la séance du 08 novembre 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 2 du budget 2018
  • Adhésion à l'Etablissement Public Foncier d'Alsace
  • Modification du réglement du cimetière

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Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 1 du budget 2018
  • Appel à l'emprunt et demande de prêt relais
  • Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme

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Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
  • Attribution des marchés de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

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Procès verbal de la séance du 04 juin 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2019
  • Mise en place d'une carte achat public
  • approbation d'une convention de transfert d'un Compte Epargne Temps

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Procès verbal de la séance du 27 mars 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du compte administratif 2017
  • Vote du taux des taxes 2018
  • Vote du budget primitif 2018
  • Attribution de subventions

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Procès verbal de la séance du 29 janvier 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Projet de restructuration de la mairie et construction d'une annexe, validation de l'APD
  • Eclairage rue de Bischwiller : convention avec le cabinet Emch-Berger

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2017

Procès verbal de la séance du 19 décembre 2017

Principal point à l'ordre du jour

  • Mise en oeuvre du RIFSEEP

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Procès verbal de la séance du 04 décembre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative du budget n° 3
  • Programme de travaux en forêt communale
  • Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF

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Procès verbal de la séance du 16 octobre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Délegations du Maire
  • Délégations aux adjoints
  • Composition des commissions
  • Décision modificative du budget n°2

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Procès verbal de la séance du 09 octobre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre d'adjoints au Maire
  • Election des adjoints
  • Fixation des indemnités des adjoints au Maire

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Procès verbal de la séance du 04 septembre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration de la mairie
  • Renouvellement du bail des installations "Orange"
  • Engagement d'une nouvelle apprentie à l'école maternelle

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Procès-verbal de la séance du 26 juin 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2017
  • Tarifs à l’école de musique (2017-2018)
  • Acquisition d’une parcelle
  • Réseau de fibre optique

2015

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • décision modificative du budget
  • approbation d’une convention

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Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • prise en charge de frais
  • vente d’un terrain
  • palmarès du concours des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative n° 1 du budget
  • Vote de subventions

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Procès-verbal de la séance du 15 juin 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • fixation des tarifs à l’école de musique
  • création de poste

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Procès-verbal de la séance du 04 mai 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • achat de terrains
  • chasse lot 1 et 3 : agrément d’un associé

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Procès-verbal de la séance du 27 mars 2015

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance budgétaire :

  • approbation du compte administratif 2014
  • affectation du résultat
  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2015

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Procès-verbal de la séance du 02 février 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation d’un marché
  • Programme des travaux en forêt
  • Dénomination d’une rue

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2014

Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour

  • Décision modificative n° 2
  • Recensement de la population
  • Prescription de la révision du POS pour sa transformation en PLU

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Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Location de la chasse
  • Palmarès du concours communal des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Demande de subventions
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Création d’une commission

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Procès-verbal de la séance du 30 juin 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • fixation des tarifs à l’école de musique
  • réforme des rythmes scolaires

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Procès-verbal de la séance du 12 mai 2014

Le conseil muncipal s’est réuni pour délibérer des principaux points ci-après :

  • Périscolaire : approbation d’avenants
  • Demande de subvention
  • Charte pour la promotion de la langue régionale

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Procès-verbal de la séance du 07 avril 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • délégations du maire
  • délégations aux adjoints
  • mise en place des commissions
  • mise en place du CCAS
  • location d’un logement

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Procès-verbal de la séance du 17 mars 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Approbation du compte Administratif 2013
  • Fixation du taux des taxes
  • Vote du Budget Primitif 2014
  • Rythmes scolaires

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Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Périscolaire : approbation d’avenants
  • Travaux en forêts

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2013

Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation d’un marché
  • signature d’un contrat
  • création d’une commission

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Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2013

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • décision modificative du budget
  • concours communal des maisons fleuries 2013

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Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • attribution d’un don
  • approbation d’un contrat d’entretien
  • remplacement du copieur à l’école élémentaire

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Procès-verbal de la séance du 24 juin 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • subventions pour voyages scolaires
  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • tarifs à l’école maternelle

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Procès-verbal de la séance du 06 mai 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2014
  • Subvention pour voyages scolaires
  • Acceptation d’un fonds de concours
  • Composition des conseils communautaires en 2014

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Procès-verbal de la séance du 18 mars 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif

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Procès-verbal de la séance du 13 février 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Réglement de la bibliothèque
  • Débat d’orientation budgétaire

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Procès verbal de la séance du 25 janvier 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • travaux en forêts,
  • convention de gestion de la fourrière animale,
  • réforme des rythmes scolaires

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2012

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • attribution des marchés pour le périscolaire
  • création de poste
  • protection sociale complémentaire des agents

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Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Approbation de conventions
  • Protection sociale complémentaire des agents

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Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • Révision du contrat de territoire
  • Indemnité de gestion du trésorier
  • Déplacement d’un panneau d’agglomération

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Procès verbal de la séance du 02 juillet 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Fixation des tarifs à l’école de musique
  • Renouvellement de la convention pour l’accueil périscolaire
  • Appel à projets : résidence seniors

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Procès-verbal de la séance du 14 mai 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • demande de subventions pour voyages scolaires
  • approbation de convetions
  • approbation d’un marché

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Procès-verbal de la séance du 26 mars 2012

Points traités lors de cette séance budgétaire :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2012
  • attribution de subventions

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Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2012

Principaux points traités lors de cette séance :

  • Réalisation d’un emprunt
  • Travaux en forêt
  • Construction du périscolaire

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2011

Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2011

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

  • décision modificative n° 2
  • approbation d’un avenant
  • renouvellement d’un contrat
  • déneigement

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Procès-verbal de la séance du 07 novembre 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :

  • institution de la taxe d’aménagement
  • approbation de différents contrats

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Procès-verbal de la séance du 05 septembre 2011

Principaux points traités lors de la séance de rentrée :

  • demandes de subventions
  • approbation de contrats
  • piste cyclable sur la RD48

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Procès-verbal de la séance du 06 juin 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

  • Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2012.
  • Demande de subvention
  • Fixation des tarifs à l’école de musique
  • Location d’un logement

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Procès-verbal de la séance du 02 mai 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, pour délibérer des points suivants :

  • vente de terrains,
  • création d’un lotissement.

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Procès-verbal de la séance du 28 mars 2011

Principaux points traités lors de cette séance budgétaire :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2011
  • attribution de subventions
  • construction d’un périscolaire
  • travaux à l’école élémentaire

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Procès-verbal de la séance du 21 février 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN, Maire, pour délibérer des principaux points suivants :

  • approbation du compte administratif et du compte de gestion 2010
  • affectation du résultat 2010
  • débat d’orientation budgétaire

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Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2011

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Création de postes
  • Demande de subvention
  • Programme des travaux en forêt

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2010

Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • demande de subvention
  • adhésion bibliothèque

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Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Palmarès du concours des maisons fleuries
  • Prescription de la révision du POS : transformation en PLU
  • Opération "un fruit pour la récré"

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Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2010

Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN pour débattre des points suivants :

  • modification n° 4 du POS
  • approbation d’un avenant

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Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010

Points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Approbation de contrats
  • Contrat CEPAGE

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Procès-verbal de la séance du 28 juin 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2011
  • Fixation des tarifs de l’école de musique.
  • Participation aux frais de voyage.
  • Recouvrement de frais.

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Procès-verbal de la séance du 03 mai 2010

Points à l’ordre du jour :

  • Demande de subventions
  • Approbation d’un contrat
  • Demande d’autorisation de distraction et défrichement d’une parcelle forestière

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Procès-verbal de la séance du 29 mars 2010

Points traités lors de cette séance :

  • Fixation du taux des taxes
  • Vote du budget primitif 2010
  • Attribution de subventions

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Procès-verbal de la séance du 1er mars 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation du compte administratif 2009
  • approbation du compte de gestion 2009
  • affectation du résultat

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Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2010

En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :

  • travaux en forêts
  • concession de passage
  • débat d’orientation budgétaire

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2009

Procès-verbal de la séance du 29 décembre 2009

Points abordés lors de la séance :

  • Plan d’Occupation des Sols
  • Création de poste
  • Décision modificative n° 4

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Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Recensement de la population
  • Convention pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols
  • Dénomination d’une salle

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Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

  • contrats d’assurance des risques statutaires
  • décision modificative du budget
  • palmarès du concours communal des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :

  • demandes de subventions
  • création de poste
  • location d’un logement
  • voirie rue des Roses et rue des Marguerites

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Procès-verbal de la séance du 22 juin 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • fixation des tarifs de l’école de musique
  • Subventions pour voyages scolaires

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Procès-verbal de la séance du 11 mai 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Établissement de la liste des jurys d’assises pour l’année 2010
  • Participation aux frais de formation d’une bénévole à la bibliothèque municipale
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie

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Procès-verbal de la séance du 30 mars 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • fixation du taux des 4 taxes
  • vote du budget primitif 2009
  • attribution de subventions
  • loi SRU : instauration de la PVR

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