Délibération du CM du 11/05/2023 : Désignation d'un nouveau membre à la commission municipale "Animations jeunes"
Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en oeuvre d'une agence postale communale
Délibération du CM du 11/05/2023 : Détermination des taux de la taxe d'aménagement
Délibération du CM du 11/05/2023 : Budget primitif 2023 - Décision modificative n°1
Délibération du CM du 11/05/2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération du CM du 11/05/2023 : Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle
Délibération du CM du 11/05/2023 : Renouvellement du contrat d'assurance des risques statuaires - mandat d'étude au Centre de Gestion du Bas-Rhin
Délibération du CM du 11/05/2023 : Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité
Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 : lire le PV
Délibération du CM 30/03/2023 : Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la Collectvité Européene d'Aslace
Délibération du CM du 30/03/2023 : Aménagement de la salle de Lutte à l' Espace "La Forêt" : demande de subvention à la Collectivité Européene d'Alsace
Délibération du CM du 30/03/2023 : Travaux de remplacement des éclairages des salles de l'Espace "La Forêt": demande de subvention à l'Etat (Fonds Vert)
Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte Administratif 2022
Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2022
Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte de Gestion 2022
Délibération du CM du 30/03/2023 : Affectation du résultat 2022
Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote des taux de la fiscalité locale - fixation des taux d'imposition pour l'année 2023
Délibération du CM du 30/03/203 : Attribution de subventions
Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote du budget primitif 2023
Télécharger la note de présentation du buget primitif 2023
Délibération du CM du 30/03/2023 : Révision des tarifs municipaux
Délibération du CM du 30/03/2023 : Refonte, mise à jour des statuts de la Communauté des Communes de la Basse-Zorn et extension des compétences
Délibération du CM du 30/03/2023 : Convention de mise à disposition d'un agent entre la Communauté de Communes de la Basse-Zorn et le Commune de Gries
Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 - Consultation des propriétaires
Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 Composition de la Commission Consultative Communale de la Chasse (4C) et de la Commision de Location
Délibération du CM du 30/03/2023 : Adhésion à la charte régionale d'entretien et de gestion des espaces communaux publics Opération "Commune Nature"
Délibération du CM du 30/03/2023 : Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme
Délibération du CM du 23/01/2023 : Certification PEFC de la gestion forestière durable de la forêt communale
Délibération du CM du 23/01/2023 : Travaux d'économie d'énergie : remplacement des lumières des salles de l'Espace La Forêt ; demande de subvention à l'ETAT (DETR)
Délibération du CM du 05/12/2022 : Projet de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale : validation de la phase APS
Délibération du CM du 05/12/2022 : Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade
Délibération du CM du 05/12/2022 : Compromis de constitution de servitudes avec la société Strasbourg Electricité Réseaux
Délibération du CM du 05/12/2022 : Programme des travaux 2023 en forêt communale
Délibération du CM du 05/12/2022 : Revalorisation de la valeur unitaire des tickes restaurant
Délibération du CM du 05/12/2022 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif du contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)
Délibération du CM du 05/12/2022 : Prime de Noël de l'apprentie petite enfance
Délibération du CM du 03/11/2022 : Motion de la commune de Gries sur les finances locales
Délibération du CM du 03/11/2022 : Décision modificative n°1 du budget 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Approbation d'un contrat de fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux et l'éclairage public à partir du 1er janvier 2023
Délibération du CM du 03/11/2022 : Constitution d'une provision comptable pour créances risquant d'être compromises
Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP
Délibération du CM du 03/11/2022 : Concours des maisons fleuries 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Avenant n°2 à la convention territoriale globale passée avec la CAF du Bas-Rhin et la Communauté des Communes de la Basse-Zorn
Délibération du CM du 03/11/2022 : Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention de mise à disposition temporaire d'un emplacement en forêt communale
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour :
Principaux points à l'ordre du jour :
Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2021
Télécharger la note de présentation du budget primitif 2022
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Télécharger la note de présentation du Budget Primitif 2021
Principaux points à l'ordre du jour
Télécharger la note de presentation du Compte Administratif 2020
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Télécharger la note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2020
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Télécharger la note de présentation du Compte Administratif 2019
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Télécharger la note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2019
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principal point à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l'ordre du jour
Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016
Principaux points à l'ordre du jour
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour de cette séance budgétaire :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
Le conseil muncipal s’est réuni pour délibérer des principaux points ci-après :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Points traités lors de cette séance budgétaire :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points traités lors de cette séance :
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :
Principaux points traités lors de la séance de rentrée :
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, pour délibérer des points suivants :
Principaux points traités lors de cette séance budgétaire :
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN, Maire, pour délibérer des principaux points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN pour débattre des points suivants :
Points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Points à l’ordre du jour :
Points traités lors de cette séance :
Principaux points à l’ordre du jour :
En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :
Points abordés lors de la séance :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
Principaux points à l’ordre du jour :
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :