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Procès-verbaux des conseils municipaux

2023

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 11 mai 2023

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Délibération du CM du 11/05/2023 : Désignation d'un nouveau membre à la commission municipale "Animations jeunes"

Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en oeuvre d'une agence postale communale

Délibération du CM du 11/05/2023 : Détermination des taux de la taxe d'aménagement 

Délibération du CM du 11/05/2023 : Budget primitif 2023 - Décision modificative n°1

Délibération du CM du 11/05/2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Délibération du CM du 11/05/2023 : Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle 

Délibération du CM du 11/05/2023 : Renouvellement du contrat d'assurance des risques statuaires - mandat d'étude au Centre de Gestion du Bas-Rhin

Délibération du CM du 11/05/2023 : Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité 

Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus 

 

 

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 30 mars 2023

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Délibération du CM 30/03/2023 : Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la Collectvité Européene d'Aslace

Délibération du CM du 30/03/2023 : Aménagement de la salle de Lutte à l' Espace "La Forêt" : demande de subvention à la Collectivité Européene d'Alsace

Délibération du CM du 30/03/2023 : Travaux de remplacement des éclairages des salles de l'Espace "La Forêt": demande de subvention à l'Etat (Fonds Vert)

Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte Administratif 2022

Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte de Gestion 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Affectation du résultat 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote des taux de la fiscalité locale - fixation des taux d'imposition pour l'année 2023

Délibération du CM du 30/03/203 : Attribution de subventions

Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote du budget primitif 2023 

Télécharger la note de présentation du buget primitif 2023

Délibération du CM du 30/03/2023 : Révision des tarifs municipaux 

Délibération du CM du 30/03/2023 : Refonte, mise à jour des statuts de la Communauté des Communes de la Basse-Zorn et extension des compétences

Délibération du CM du 30/03/2023 : Convention de mise à disposition d'un agent entre la Communauté de Communes de la Basse-Zorn et le Commune de Gries

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 - Consultation des propriétaires

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 Composition de la Commission Consultative Communale de la Chasse (4C) et de la Commision de Location 

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adhésion à la charte régionale d'entretien et de gestion des espaces communaux publics Opération "Commune Nature"

Délibération du CM du 30/03/2023 : Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme


 
 

Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2023

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Délibération du CM du 23/01/2023 : Certification PEFC de la gestion forestière durable de la forêt communale

Délibération du CM du 23/01/2023 : Travaux d'économie d'énergie : remplacement des lumières des salles de l'Espace La Forêt ; demande de subvention à l'ETAT (DETR)

 

 

2022

Procés-verbal de la séance du 05 décembre 2022 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 05 décembre 2022

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Délibération du CM du 05/12/2022 : Projet de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale : validation de la phase APS

Délibération du CM du 05/12/2022 : Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade

Délibération du CM du 05/12/2022 : Compromis de constitution de servitudes avec la société Strasbourg Electricité Réseaux

Délibération du CM du 05/12/2022 : Programme des travaux 2023 en forêt communale 

Délibération du CM du 05/12/2022 : Revalorisation de la valeur unitaire des tickes restaurant

Délibération du CM du 05/12/2022 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif du contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)

Délibération du CM du 05/12/2022 : Prime de Noël de l'apprentie petite enfance

 

 

Procés-verbal de la séance du 03 novembre 2022 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 03 novembre 2022

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Délibération du CM du 03/11/2022 : Motion de la commune de Gries sur les finances locales

Délibération du CM du 03/11/2022 : Décision modificative n°1 du budget 2022

Délibération du CM du 03/11/2022 : Approbation d'un contrat de fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux et l'éclairage public à partir du 1er janvier 2023

Délibération du CM du 03/11/2022 : Constitution d'une provision comptable pour créances risquant d'être compromises

Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP

Délibération du CM du 03/11/2022 : Concours des maisons fleuries 2022

Délibération du CM du 03/11/2022 : Avenant n°2 à la convention territoriale globale passée avec la CAF du Bas-Rhin et la Communauté des Communes de la Basse-Zorn

Délibération du CM du 03/11/2022 : Règlement intérieur de la bibliothèque municipale

Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention de mise à disposition temporaire d'un emplacement en forêt communale

 

Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Urbanisme : acquisition et cession de parcelles
  • Désignation d’un correspondant incendie et secours
  • PETR Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE) à l’échelle de l’Alsace du Nord

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Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d'un marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale
  • Approbation de la convention relative à la mission conformité et contrôle en application du droit des sols
  • Nomination d'un estimateur pour les dégâts de gibier

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Procès-verbal de la séance du 09 mai 2022

Principaux points à l'ordre du jour :

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assises 2023
  • Finances : demande de subvention à la Région Grand Est

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Procès-verbal de la séance du 24 mars 2022

Principaux points à l'ordre du jour :

  • Approbation du compte administratif 2021
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale
  • Subventions aux associations, nouveaux critères
  • Vote du budget primitif 2022,
  • Convention d’occupation privative de la salle Zeller de l’Espace La Forêt et de locaux y attenants
  • Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le BCGO
  • Demandes de subventions à la CAF
  • Régime indemnitaire RIFSEEP

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Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2021

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Procès-verbal de la séance du 07 mars 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Marchés publics : autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre 
  • Urbanisme : adhésion à un dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial 
  • Ecole de musique intercommunale : transfert de personnel 

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Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2022

Principaux points à l'ordre du jour

  • Bibliothèque municipale : règlement intérieur
  • Motion sur la durée annuelle du travail (droit Alsace Moselle)

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2021

Procès-verbal de la séance du 03 décembre 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • décision modificative n°2 du budget,
  • conventions de portage foncier et de mise à disposition de bien avec l’EPF Alsace,
  • attribution du marché gaz 2022-2024 pour les bâtiments communaux,
  • transfert de la compétence « école de musique » à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn,
  • programme 2022 de travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt.

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Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Finances : décision modificative n°2
  • Urbanisme : avis sur le PLU de Weyersheim, avis sur la ZAC du Baumgarten à Bischwiller
  • Urbanisme : désignation des membres de la commune pour la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier Gries-Weitbruch

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Procès-verbal de la séance du 28 juin 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • CCBZ - groupement de commandes pour les contrôles règlementaires
  • Comptes rendus annuels d'activités 2020 divers (ES, R-GDS, SDEA eau et assainissement, ordures ménagères, ...)

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Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2022
  • CCBZ - transfert de la compétence "organisation de la mobilité"
  • Recrutement d'une assistante éducative Petite Enfance

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Procès-verbal de la séance du 29 mars 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Affectation du résultat 2020
  • Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
  • Vote du budget primitif 2021

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Procès-verbal de la séance du 04 mars 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du compte administratif 2020
  • Aménagement foncier
  • signature de conventions

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Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021

Principaux points à l'ordre du jour

  • Demande de subventions DSIL et DETR
  • Révision des tarifs de l'école de musique
  • Chasse : Projet de reùise du bail communal du lot n° 2

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2020

Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 2 du budget
  • Retrocession de voiries de lotissements
  • Forêt communale : programme de travaux 2021

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Procès-verbal de la séance du 02 novembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Révision et mise en place de redevance d'occupation du domaine public
  • Révision du tarif des droits de passage en forêt
  • Réglement intérieur du Conseil Municipal
  • Réglement intérieur des équipements sportifs

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Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2021
  • Décision modificative n° 1 du budget
  • Acquisition et vente de parcelles

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Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

Principaux points à l'ordre du jour 

  • Election des adjoints au Maire
  • Tarifs de l'école de musique pour l'année scolaire 2020/2021
  • Désignation des délégués et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs

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Procès-verbal de la séance du 12 juin 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Vote du taux des taxes 2020
  • Vote du budget primitif 2020
  • Attribution de subventions
  • Révision des tarifs de l'école de musique du 3ème trimestre 2019/2020

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Procès-verbal de la séance du 04 juin 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Délégations du conseil municipal au Maire
  • Indemnités de fonctions des élus
  • Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS
  • Mise en place et composition des commissions

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Procès-verbal de la séance du 25 mai 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre d'adjoints au Maire
  • Election des adjoints au Maire

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Procès-verbal de la séance du 10 février 2020

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du Compte Administratif 2019
  • Vente d'un bien immobilier
  • ONF - Programme 2020 des travaux en forêt communale
  • Dénomination de rue

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2019

Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 3 du budget
  • Marchés d'assurances 2020-2024
  • Acquisition foncière

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Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 2 du budget
  • Prix du concours communal des maisons fleuries 2019
  • Avenant au marché de travaux de restructuration de la mairie

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Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d'un marché de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
  • Approbation d'un avenant

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Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative du budget n° 1
  • Avis sur les PLU de Kurtzenhouse et de Weitbruch

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Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Droits de place Messti 2019
  • Tarifs école de musique 2019/2020
  • Demande de subventions pour voyages scolaires
  • Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020

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Procès-verbal de la séance du 13 mai 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Mise en place d'un Conseil Municipal des Enfants
  • Sport : Adhésion à l'ANDES
  • Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle

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Procès-verbal de la séance du 02 avril 2019

Principaux points à l'ordre du jour 

  • Vote du taux des taxes 2019
  • Vote du Budget Primitif 2019
  • Attribution de subventions
  • Approbation du Plan Local d'Urbanisme
  • Extension du périmètre du permis de démolir et maintien du périmètre du régime déclaratif pour les clôtures
  • Instauration du droit de préemption urbain

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Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2019

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation d'une convention de gestion du service public de fourrière animale
  • Liste des marchés publics 2018

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2018

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d'un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
  • Adhésion à la convention de participation pour les risques santé des agents communaux
  • Contrats d'assurance des risques statutaires

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Procès-verbal de la séance du 08 novembre 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 2 du budget 2018
  • Adhésion à l'Etablissement Public Foncier d'Alsace
  • Modification du réglement du cimetière

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Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n° 1 du budget 2018
  • Appel à l'emprunt et demande de prêt relais
  • Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme

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Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
  • Attribution des marchés de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

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Procès verbal de la séance du 04 juin 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2019
  • Mise en place d'une carte achat public
  • approbation d'une convention de transfert d'un Compte Epargne Temps

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Procès verbal de la séance du 27 mars 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du compte administratif 2017
  • Vote du taux des taxes 2018
  • Vote du budget primitif 2018
  • Attribution de subventions

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Procès verbal de la séance du 29 janvier 2018

Principaux points à l'ordre du jour

  • Projet de restructuration de la mairie et construction d'une annexe, validation de l'APD
  • Eclairage rue de Bischwiller : convention avec le cabinet Emch-Berger

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2017

Procès verbal de la séance du 19 décembre 2017

Principal point à l'ordre du jour

  • Mise en oeuvre du RIFSEEP

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Procès verbal de la séance du 04 décembre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative du budget n° 3
  • Programme de travaux en forêt communale
  • Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF

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Procès verbal de la séance du 16 octobre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Délegations du Maire
  • Délégations aux adjoints
  • Composition des commissions
  • Décision modificative du budget n°2

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Procès verbal de la séance du 09 octobre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre d'adjoints au Maire
  • Election des adjoints
  • Fixation des indemnités des adjoints au Maire

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Procès verbal de la séance du 04 septembre 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration de la mairie
  • Renouvellement du bail des installations "Orange"
  • Engagement d'une nouvelle apprentie à l'école maternelle

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Procès-verbal de la séance du 26 juin 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2017
  • Tarifs à l’école de musique (2017-2018)
  • Acquisition d’une parcelle
  • Réseau de fibre optique ROSACE : convention pour l’implantation de sous-répartiteurs optiques 

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Procès-verbal de la séance du 27 mars 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • PLU : Débat sur le PADD
  • Approbation du Compte Administratif 2016
  • Vote du Budget Primitif 2017

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Procès-verbal de la séance du 06 mars 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la mairie
  • Demande de subvention école élémentaire
  • Demande de subvention pour voyages scolaires

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Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d’un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
  • Approbation d’un contrat de fourniture d’électricité de l’Espace "La Forêt"
  • Programme 2017 des travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt communale
  • Approbation de l’état d’assiette de coupes pour 2018
  • Approbation d’une convention avec le CAUE

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2016

Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016

Principaux points à l'ordre du jour

  • Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
  • Affaires financières : décision modificative n°2 du budget principal
  • Palmarès du concours des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 5 septembre 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
  • Affaires financières : décision modificative n°1 du budget

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Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Renouvellement de la convention de gestion du périscolaire
  • Affaires financières : subventions

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Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Travaux d’accessibilité à l’école élémentaire
  • Convention avec la ligue contre le cancer

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Procès-verbal de la séance du 18 mars 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2016

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Procès-verbal de la séance du 29 février 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation du compte administratif 2015
  • affectation du résultat
  • fixation de tarifs

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Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • programme des travaux en forêt
  • approbation d’une convention
  • transformation du POS en PMU

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2015

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • décision modificative du budget
  • approbation d’une convention

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Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • prise en charge de frais
  • vente d’un terrain
  • palmarès du concours des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative n° 1 du budget
  • Vote de subventions

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Procès-verbal de la séance du 15 juin 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • fixation des tarifs à l’école de musique
  • création de poste

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Procès-verbal de la séance du 04 mai 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • achat de terrains
  • chasse lot 1 et 3 : agrément d’un associé

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Procès-verbal de la séance du 27 mars 2015

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance budgétaire :

  • approbation du compte administratif 2014
  • affectation du résultat
  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2015

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Procès-verbal de la séance du 02 février 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation d’un marché
  • Programme des travaux en forêt
  • Dénomination d’une rue

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2014

Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour

  • Décision modificative n° 2
  • Recensement de la population
  • Prescription de la révision du POS pour sa transformation en PLU

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Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Location de la chasse
  • Palmarès du concours communal des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Demande de subventions
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Création d’une commission

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Procès-verbal de la séance du 30 juin 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • fixation des tarifs à l’école de musique
  • réforme des rythmes scolaires

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Procès-verbal de la séance du 12 mai 2014

Le conseil muncipal s’est réuni pour délibérer des principaux points ci-après :

  • Périscolaire : approbation d’avenants
  • Demande de subvention
  • Charte pour la promotion de la langue régionale

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Procès-verbal de la séance du 07 avril 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • délégations du maire
  • délégations aux adjoints
  • mise en place des commissions
  • mise en place du CCAS
  • location d’un logement

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Procès-verbal de la séance du 17 mars 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Approbation du compte Administratif 2013
  • Fixation du taux des taxes
  • Vote du Budget Primitif 2014
  • Rythmes scolaires

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Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Périscolaire : approbation d’avenants
  • Travaux en forêts

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2013

Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation d’un marché
  • signature d’un contrat
  • création d’une commission

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Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2013

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • décision modificative du budget
  • concours communal des maisons fleuries 2013

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Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • attribution d’un don
  • approbation d’un contrat d’entretien
  • remplacement du copieur à l’école élémentaire

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Procès-verbal de la séance du 24 juin 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • subventions pour voyages scolaires
  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • tarifs à l’école maternelle

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Procès-verbal de la séance du 06 mai 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2014
  • Subvention pour voyages scolaires
  • Acceptation d’un fonds de concours
  • Composition des conseils communautaires en 2014

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Procès-verbal de la séance du 18 mars 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif

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Procès-verbal de la séance du 13 février 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Réglement de la bibliothèque
  • Débat d’orientation budgétaire

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Procès verbal de la séance du 25 janvier 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • travaux en forêts,
  • convention de gestion de la fourrière animale,
  • réforme des rythmes scolaires

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2012

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • attribution des marchés pour le périscolaire
  • création de poste
  • protection sociale complémentaire des agents

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Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Approbation de conventions
  • Protection sociale complémentaire des agents

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Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • Révision du contrat de territoire
  • Indemnité de gestion du trésorier
  • Déplacement d’un panneau d’agglomération

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Procès verbal de la séance du 02 juillet 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Fixation des tarifs à l’école de musique
  • Renouvellement de la convention pour l’accueil périscolaire
  • Appel à projets : résidence seniors

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Procès-verbal de la séance du 14 mai 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • demande de subventions pour voyages scolaires
  • approbation de convetions
  • approbation d’un marché

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Procès-verbal de la séance du 26 mars 2012

Points traités lors de cette séance budgétaire :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2012
  • attribution de subventions

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Procès-verbal de la séance du 20 février 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation du Compte Administratif 2011
  • Approbtation du Compte de Gestion 2011
  • Vente de terrains

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Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2012

Principaux points traités lors de cette séance :

  • Réalisation d’un emprunt
  • Travaux en forêt
  • Construction du périscolaire

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2011

Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2011

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

  • décision modificative n° 2
  • approbation d’un avenant
  • renouvellement d’un contrat
  • déneigement

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Procès-verbal de la séance du 07 novembre 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :

  • institution de la taxe d’aménagement
  • approbation de différents contrats

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Procès-verbal de la séance du 05 septembre 2011

Principaux points traités lors de la séance de rentrée :

  • demandes de subventions
  • approbation de contrats
  • piste cyclable sur la RD48

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Procès-verbal de la séance du 06 juin 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

  • Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2012.
  • Demande de subvention
  • Fixation des tarifs à l’école de musique
  • Location d’un logement

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Procès-verbal de la séance du 02 mai 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, pour délibérer des points suivants :

  • vente de terrains,
  • création d’un lotissement.

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Procès-verbal de la séance du 28 mars 2011

Principaux points traités lors de cette séance budgétaire :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2011
  • attribution de subventions
  • construction d’un périscolaire
  • travaux à l’école élémentaire

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Procès-verbal de la séance du 21 février 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN, Maire, pour délibérer des principaux points suivants :

  • approbation du compte administratif et du compte de gestion 2010
  • affectation du résultat 2010
  • débat d’orientation budgétaire

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Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2011

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Création de postes
  • Demande de subvention
  • Programme des travaux en forêt

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2010

Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • demande de subvention
  • adhésion bibliothèque

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Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Palmarès du concours des maisons fleuries
  • Prescription de la révision du POS : transformation en PLU
  • Opération "un fruit pour la récré"

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Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2010

Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN pour débattre des points suivants :

  • modification n° 4 du POS
  • approbation d’un avenant

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Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010

Points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Approbation de contrats
  • Contrat CEPAGE

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Procès-verbal de la séance du 28 juin 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2011
  • Fixation des tarifs de l’école de musique.
  • Participation aux frais de voyage.
  • Recouvrement de frais.

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Procès-verbal de la séance du 03 mai 2010

Points à l’ordre du jour :

  • Demande de subventions
  • Approbation d’un contrat
  • Demande d’autorisation de distraction et défrichement d’une parcelle forestière

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Procès-verbal de la séance du 29 mars 2010

Points traités lors de cette séance :

  • Fixation du taux des taxes
  • Vote du budget primitif 2010
  • Attribution de subventions

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Procès-verbal de la séance du 1er mars 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation du compte administratif 2009
  • approbation du compte de gestion 2009
  • affectation du résultat

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Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2010

En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :

  • travaux en forêts
  • concession de passage
  • débat d’orientation budgétaire

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2009

Procès-verbal de la séance du 29 décembre 2009

Points abordés lors de la séance :

  • Plan d’Occupation des Sols
  • Création de poste
  • Décision modificative n° 4

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Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Recensement de la population
  • Convention pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols
  • Dénomination d’une salle

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Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

  • contrats d’assurance des risques statutaires
  • décision modificative du budget
  • palmarès du concours communal des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :

  • demandes de subventions
  • création de poste
  • location d’un logement
  • voirie rue des Roses et rue des Marguerites

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Procès-verbal de la séance du 22 juin 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • fixation des tarifs de l’école de musique
  • Subventions pour voyages scolaires

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Procès-verbal de la séance du 11 mai 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Établissement de la liste des jurys d’assises pour l’année 2010
  • Participation aux frais de formation d’une bénévole à la bibliothèque municipale
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie

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Procès-verbal de la séance du 30 mars 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • fixation du taux des 4 taxes
  • vote du budget primitif 2009
  • attribution de subventions
  • loi SRU : instauration de la PVR

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