2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2023
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Délibération du CM du 23/01/2023 : Certification PEFC de la gestion forestière durable de la forêt communale
Délibération du CM du 23/01/2023 : Travaux d'économie d'énergie : remplacement des lumières des salles de l'Espace La Forêt ; demande de subvention à l'ETAT (DETR)
2022
Procés-verbal de la séance du 05 décembre 2022 : lire le PV
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 05 décembre 2022
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Délibération du CM du 05/12/2022 : Projet de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale : validation de la phase APS
Délibération du CM du 05/12/2022 : Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade
Délibération du CM du 05/12/2022 : Compromis de constitution de servitudes avec la société Strasbourg Electricité Réseaux
Délibération du CM du 05/12/2022 : Programme des travaux 2023 en forêt communale
Délibération du CM du 05/12/2022 : Revalorisation de la valeur unitaire des tickes restaurant
Délibération du CM du 05/12/2022 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif du contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)
Délibération du CM du 05/12/2022 : Prime de Noël de l'apprentie petite enfance
Procés-verbal de la séance du 03 novembre 2022 : lire le PV
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 03 novembre 2022
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Délibération du CM du 03/11/2022 : Motion de la commune de Gries sur les finances locales
Délibération du CM du 03/11/2022 : Décision modificative n°1 du budget 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Approbation d'un contrat de fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux et l'éclairage public à partir du 1er janvier 2023
Délibération du CM du 03/11/2022 : Constitution d'une provision comptable pour créances risquant d'être compromises
Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP
Délibération du CM du 03/11/2022 : Concours des maisons fleuries 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Avenant n°2 à la convention territoriale globale passée avec la CAF du Bas-Rhin et la Communauté des Communes de la Basse-Zorn
Délibération du CM du 03/11/2022 : Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention de mise à disposition temporaire d'un emplacement en forêt communale
Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022
Principaux points à l'ordre du jour
-
Urbanisme : acquisition et cession de parcelles
-
Désignation d’un correspondant incendie et secours
-
PETR Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE) à l’échelle de l’Alsace du Nord
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Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022
Principaux points à l'ordre du jour
-
Attribution d'un marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale
-
Approbation de la convention relative à la mission conformité et contrôle en application du droit des sols
-
Nomination d'un estimateur pour les dégâts de gibier
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Procès-verbal de la séance du 09 mai 2022
Principaux points à l'ordre du jour :
-
Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assises 2023
-
Finances : demande de subvention à la Région Grand Est
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Procès-verbal de la séance du 24 mars 2022
Principaux points à l'ordre du jour :
-
Approbation du compte administratif 2021
-
Vote des taux de la fiscalité directe locale
-
Subventions aux associations, nouveaux critères
-
Vote du budget primitif 2022,
-
Convention d’occupation privative de la salle Zeller de l’Espace La Forêt et de locaux y attenants
-
Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le BCGO
-
Demandes de subventions à la CAF
-
Régime indemnitaire RIFSEEP
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Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2021
Télécharger la note de présentation du budget primitif 2022
Procès-verbal de la séance du 07 mars 2022
Principaux points à l'ordre du jour
-
Marchés publics : autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre
-
Urbanisme : adhésion à un dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial
-
Ecole de musique intercommunale : transfert de personnel
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Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2022
Principaux points à l'ordre du jour
-
Bibliothèque municipale : règlement intérieur
-
Motion sur la durée annuelle du travail (droit Alsace Moselle)
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2021
Procès-verbal de la séance du 03 décembre 2021
Principaux points à l'ordre du jour
-
décision modificative n°2 du budget,
-
conventions de portage foncier et de mise à disposition de bien avec l’EPF Alsace,
-
attribution du marché gaz 2022-2024 pour les bâtiments communaux,
-
transfert de la compétence « école de musique » à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn,
-
programme 2022 de travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt.
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Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021
Principaux points à l'ordre du jour
-
Finances : décision modificative n°2
-
Urbanisme : avis sur le PLU de Weyersheim, avis sur la ZAC du Baumgarten à Bischwiller
-
Urbanisme : désignation des membres de la commune pour la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier Gries-Weitbruch
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Procès-verbal de la séance du 28 juin 2021
Principaux points à l'ordre du jour
-
CCBZ - groupement de commandes pour les contrôles règlementaires
-
Comptes rendus annuels d'activités 2020 divers (ES, R-GDS, SDEA eau et assainissement, ordures ménagères, ...)
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Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021
Principaux points à l'ordre du jour
-
Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2022
-
CCBZ - transfert de la compétence "organisation de la mobilité"
-
Recrutement d'une assistante éducative Petite Enfance
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Procès-verbal de la séance du 29 mars 2021
Principaux points à l'ordre du jour
-
Affectation du résultat 2020
-
Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
-
Vote du budget primitif 2021
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Procès-verbal de la séance du 04 mars 2021
Principaux points à l'ordre du jour
-
Approbation du compte administratif 2020
-
Aménagement foncier
-
signature de conventions
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Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021
Principaux points à l'ordre du jour
-
Demande de subventions DSIL et DETR
-
Révision des tarifs de l'école de musique
-
Chasse : Projet de reùise du bail communal du lot n° 2
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2020
Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative n° 2 du budget
-
Retrocession de voiries de lotissements
-
Forêt communale : programme de travaux 2021
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Procès-verbal de la séance du 02 novembre 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Révision et mise en place de redevance d'occupation du domaine public
-
Révision du tarif des droits de passage en forêt
-
Réglement intérieur du Conseil Municipal
-
Réglement intérieur des équipements sportifs
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Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2021
-
Décision modificative n° 1 du budget
-
Acquisition et vente de parcelles
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Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Election des adjoints au Maire
-
Tarifs de l'école de musique pour l'année scolaire 2020/2021
-
Désignation des délégués et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs
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Procès-verbal de la séance du 12 juin 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Vote du taux des taxes 2020
-
Vote du budget primitif 2020
-
Attribution de subventions
-
Révision des tarifs de l'école de musique du 3ème trimestre 2019/2020
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Télécharger la note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2020
Procès-verbal de la séance du 04 juin 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Délégations du conseil municipal au Maire
-
Indemnités de fonctions des élus
-
Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS
-
Mise en place et composition des commissions
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Procès-verbal de la séance du 25 mai 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Election du Maire
-
Fixation du nombre d'adjoints au Maire
-
Election des adjoints au Maire
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Procès-verbal de la séance du 10 février 2020
Principaux points à l'ordre du jour
-
Approbation du Compte Administratif 2019
-
Vente d'un bien immobilier
-
ONF - Programme 2020 des travaux en forêt communale
-
Dénomination de rue
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Télécharger la note de présentation du Compte Administratif 2019
2019
Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative n° 3 du budget
-
Marchés d'assurances 2020-2024
-
Acquisition foncière
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Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative n° 2 du budget
-
Prix du concours communal des maisons fleuries 2019
-
Avenant au marché de travaux de restructuration de la mairie
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Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Attribution d'un marché de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
-
Approbation d'un avenant
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Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative du budget n° 1
-
Avis sur les PLU de Kurtzenhouse et de Weitbruch
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Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Droits de place Messti 2019
-
Tarifs école de musique 2019/2020
-
Demande de subventions pour voyages scolaires
-
Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020
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Procès-verbal de la séance du 13 mai 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Mise en place d'un Conseil Municipal des Enfants
-
Sport : Adhésion à l'ANDES
-
Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle
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Procès-verbal de la séance du 02 avril 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Vote du taux des taxes 2019
-
Vote du Budget Primitif 2019
-
Attribution de subventions
-
Approbation du Plan Local d'Urbanisme
-
Extension du périmètre du permis de démolir et maintien du périmètre du régime déclaratif pour les clôtures
-
Instauration du droit de préemption urbain
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Télécharger la note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2019
Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2019
Principaux points à l'ordre du jour
-
Approbation d'une convention de gestion du service public de fourrière animale
-
Liste des marchés publics 2018
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2018
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018
Principaux points à l'ordre du jour
-
Attribution d'un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
-
Adhésion à la convention de participation pour les risques santé des agents communaux
-
Contrats d'assurance des risques statutaires
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Procès-verbal de la séance du 08 novembre 2018
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative n° 2 du budget 2018
-
Adhésion à l'Etablissement Public Foncier d'Alsace
-
Modification du réglement du cimetière
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Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative n° 1 du budget 2018
-
Appel à l'emprunt et demande de prêt relais
-
Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme
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Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2018
Principaux points à l'ordre du jour
-
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
-
Attribution des marchés de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
-
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
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Procès verbal de la séance du 04 juin 2018
Principaux points à l'ordre du jour
-
Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2019
-
Mise en place d'une carte achat public
-
approbation d'une convention de transfert d'un Compte Epargne Temps
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Procès verbal de la séance du 27 mars 2018
Principaux points à l'ordre du jour
-
Approbation du compte administratif 2017
-
Vote du taux des taxes 2018
-
Vote du budget primitif 2018
-
Attribution de subventions
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Procès verbal de la séance du 29 janvier 2018
Principaux points à l'ordre du jour
-
Projet de restructuration de la mairie et construction d'une annexe, validation de l'APD
-
Eclairage rue de Bischwiller : convention avec le cabinet Emch-Berger
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2017
Procès verbal de la séance du 19 décembre 2017
Principal point à l'ordre du jour
-
Mise en oeuvre du RIFSEEP
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Procès verbal de la séance du 04 décembre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative du budget n° 3
-
Programme de travaux en forêt communale
-
Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF
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Procès verbal de la séance du 16 octobre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
Délegations du Maire
-
Délégations aux adjoints
-
Composition des commissions
-
Décision modificative du budget n°2
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Procès verbal de la séance du 09 octobre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
Election du Maire
-
Fixation du nombre d'adjoints au Maire
-
Election des adjoints
-
Fixation des indemnités des adjoints au Maire
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Procès verbal de la séance du 04 septembre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration de la mairie
-
Renouvellement du bail des installations "Orange"
-
Engagement d'une nouvelle apprentie à l'école maternelle
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Procès-verbal de la séance du 26 juin 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2017
-
Tarifs à l’école de musique (2017-2018)
-
Acquisition d’une parcelle
-
Réseau de fibre optique ROSACE : convention pour l’implantation de sous-répartiteurs optiques
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Procès-verbal de la séance du 27 mars 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
PLU : Débat sur le PADD
-
Approbation du Compte Administratif 2016
-
Vote du Budget Primitif 2017
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Procès-verbal de la séance du 06 mars 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
Autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la mairie
-
Demande de subvention école élémentaire
-
Demande de subvention pour voyages scolaires
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Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2017
Principaux points à l'ordre du jour
-
Attribution d’un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
-
Approbation d’un contrat de fourniture d’électricité de l’Espace "La Forêt"
-
Programme 2017 des travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt communale
-
Approbation de l’état d’assiette de coupes pour 2018
-
Approbation d’une convention avec le CAUE
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2016
Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016
Principaux points à l'ordre du jour
-
Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
-
Affaires financières : décision modificative n°2 du budget principal
-
Palmarès du concours des maisons fleuries
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Procès-verbal de la séance du 5 septembre 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
-
Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
-
Affaires financières : décision modificative n°1 du budget
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Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
-
Renouvellement de la convention de gestion du périscolaire
-
Affaires financières : subventions
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Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
-
Travaux d’accessibilité à l’école élémentaire
-
Convention avec la ligue contre le cancer
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Procès-verbal de la séance du 18 mars 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
-
fixation du taux des taxes
-
vote du budget primitif 2016
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Procès-verbal de la séance du 29 février 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
-
approbation du compte administratif 2015
-
affectation du résultat
-
fixation de tarifs
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Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
-
programme des travaux en forêt
-
approbation d’une convention
-
transformation du POS en PMU
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