Procès-verbaux des conseils municipaux
2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2023
Délibération du CM du 23/01/2023 : Certification PEFC de la gestion forestière durable de la forêt communale
Délibération du CM du 23/01/2023 : Travaux d'économie d'énergie : remplacement des lumières des salles de l'Espace La Forêt ; demande de subvention à l'ETAT (DETR)
2022
Procés-verbal de la séance du 05 décembre 2022 : lire le PV
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 05 décembre 2022
Délibération du CM du 05/12/2022 : Projet de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale : validation de la phase APS
Délibération du CM du 05/12/2022 : Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade
Délibération du CM du 05/12/2022 : Compromis de constitution de servitudes avec la société Strasbourg Electricité Réseaux
Délibération du CM du 05/12/2022 : Programme des travaux 2023 en forêt communale
Délibération du CM du 05/12/2022 : Revalorisation de la valeur unitaire des tickes restaurant
Délibération du CM du 05/12/2022 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif du contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)
Délibération du CM du 05/12/2022 : Prime de Noël de l'apprentie petite enfance
Procés-verbal de la séance du 03 novembre 2022 : lire le PV
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 03 novembre 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Motion de la commune de Gries sur les finances locales
Délibération du CM du 03/11/2022 : Décision modificative n°1 du budget 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Approbation d'un contrat de fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux et l'éclairage public à partir du 1er janvier 2023
Délibération du CM du 03/11/2022 : Constitution d'une provision comptable pour créances risquant d'être compromises
Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP
Délibération du CM du 03/11/2022 : Concours des maisons fleuries 2022
Délibération du CM du 03/11/2022 : Avenant n°2 à la convention territoriale globale passée avec la CAF du Bas-Rhin et la Communauté des Communes de la Basse-Zorn
Délibération du CM du 03/11/2022 : Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention de mise à disposition temporaire d'un emplacement en forêt communale
Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022
Principaux points à l'ordre du jour
- Urbanisme : acquisition et cession de parcelles
- Désignation d’un correspondant incendie et secours
- PETR Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE) à l’échelle de l’Alsace du Nord
Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022
Principaux points à l'ordre du jour
- Attribution d'un marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale
- Approbation de la convention relative à la mission conformité et contrôle en application du droit des sols
- Nomination d'un estimateur pour les dégâts de gibier
Procès-verbal de la séance du 09 mai 2022
Principaux points à l'ordre du jour :
- Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assises 2023
- Finances : demande de subvention à la Région Grand Est
Procès-verbal de la séance du 24 mars 2022
Principaux points à l'ordre du jour :
- Approbation du compte administratif 2021
- Vote des taux de la fiscalité directe locale
- Subventions aux associations, nouveaux critères
- Vote du budget primitif 2022,
- Convention d’occupation privative de la salle Zeller de l’Espace La Forêt et de locaux y attenants
- Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le BCGO
- Demandes de subventions à la CAF
- Régime indemnitaire RIFSEEP
Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2021
Télécharger la note de présentation du budget primitif 2022
Procès-verbal de la séance du 07 mars 2022
Principaux points à l'ordre du jour
- Marchés publics : autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre
- Urbanisme : adhésion à un dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial
- Ecole de musique intercommunale : transfert de personnel
Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2022
Principaux points à l'ordre du jour
- Bibliothèque municipale : règlement intérieur
- Motion sur la durée annuelle du travail (droit Alsace Moselle)
2021
Procès-verbal de la séance du 03 décembre 2021
Principaux points à l'ordre du jour
- décision modificative n°2 du budget,
- conventions de portage foncier et de mise à disposition de bien avec l’EPF Alsace,
- attribution du marché gaz 2022-2024 pour les bâtiments communaux,
- transfert de la compétence « école de musique » à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn,
- programme 2022 de travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt.
Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021
Principaux points à l'ordre du jour
- Finances : décision modificative n°2
- Urbanisme : avis sur le PLU de Weyersheim, avis sur la ZAC du Baumgarten à Bischwiller
- Urbanisme : désignation des membres de la commune pour la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier Gries-Weitbruch
Procès-verbal de la séance du 28 juin 2021
Principaux points à l'ordre du jour
- CCBZ - groupement de commandes pour les contrôles règlementaires
- Comptes rendus annuels d'activités 2020 divers (ES, R-GDS, SDEA eau et assainissement, ordures ménagères, ...)
Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021
Principaux points à l'ordre du jour
- Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2022
- CCBZ - transfert de la compétence "organisation de la mobilité"
- Recrutement d'une assistante éducative Petite Enfance
Procès-verbal de la séance du 29 mars 2021
Principaux points à l'ordre du jour
- Affectation du résultat 2020
- Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
- Vote du budget primitif 2021
Télécharger la note de présentation du Budget Primitif 2021
Procès-verbal de la séance du 04 mars 2021
Principaux points à l'ordre du jour
- Approbation du compte administratif 2020
- Aménagement foncier
- signature de conventions
Télécharger la note de presentation du Compte Administratif 2020
Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021
Principaux points à l'ordre du jour
- Demande de subventions DSIL et DETR
- Révision des tarifs de l'école de musique
- Chasse : Projet de reùise du bail communal du lot n° 2
2020
Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative n° 2 du budget
- Retrocession de voiries de lotissements
- Forêt communale : programme de travaux 2021
Procès-verbal de la séance du 02 novembre 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Révision et mise en place de redevance d'occupation du domaine public
- Révision du tarif des droits de passage en forêt
- Réglement intérieur du Conseil Municipal
- Réglement intérieur des équipements sportifs
Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2021
- Décision modificative n° 1 du budget
- Acquisition et vente de parcelles
Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Election des adjoints au Maire
- Tarifs de l'école de musique pour l'année scolaire 2020/2021
- Désignation des délégués et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs
Procès-verbal de la séance du 12 juin 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Vote du taux des taxes 2020
- Vote du budget primitif 2020
- Attribution de subventions
- Révision des tarifs de l'école de musique du 3ème trimestre 2019/2020
Télécharger la note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2020
Procès-verbal de la séance du 04 juin 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Indemnités de fonctions des élus
- Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS
- Mise en place et composition des commissions
Procès-verbal de la séance du 25 mai 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Election du Maire
- Fixation du nombre d'adjoints au Maire
- Election des adjoints au Maire
Procès-verbal de la séance du 10 février 2020
Principaux points à l'ordre du jour
- Approbation du Compte Administratif 2019
- Vente d'un bien immobilier
- ONF - Programme 2020 des travaux en forêt communale
- Dénomination de rue
Télécharger la note de présentation du Compte Administratif 2019
2019
Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative n° 3 du budget
- Marchés d'assurances 2020-2024
- Acquisition foncière
Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative n° 2 du budget
- Prix du concours communal des maisons fleuries 2019
- Avenant au marché de travaux de restructuration de la mairie
Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Attribution d'un marché de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
- Approbation d'un avenant
Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative du budget n° 1
- Avis sur les PLU de Kurtzenhouse et de Weitbruch
Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Droits de place Messti 2019
- Tarifs école de musique 2019/2020
- Demande de subventions pour voyages scolaires
- Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020
Procès-verbal de la séance du 13 mai 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Mise en place d'un Conseil Municipal des Enfants
- Sport : Adhésion à l'ANDES
- Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle
Procès-verbal de la séance du 02 avril 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Vote du taux des taxes 2019
- Vote du Budget Primitif 2019
- Attribution de subventions
- Approbation du Plan Local d'Urbanisme
- Extension du périmètre du permis de démolir et maintien du périmètre du régime déclaratif pour les clôtures
- Instauration du droit de préemption urbain
Télécharger la note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2019
Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2019
Principaux points à l'ordre du jour
- Approbation d'une convention de gestion du service public de fourrière animale
- Liste des marchés publics 2018
2018
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018
Principaux points à l'ordre du jour
- Attribution d'un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
- Adhésion à la convention de participation pour les risques santé des agents communaux
- Contrats d'assurance des risques statutaires
Procès-verbal de la séance du 08 novembre 2018
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative n° 2 du budget 2018
- Adhésion à l'Etablissement Public Foncier d'Alsace
- Modification du réglement du cimetière
Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative n° 1 du budget 2018
- Appel à l'emprunt et demande de prêt relais
- Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme
Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2018
Principaux points à l'ordre du jour
- Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
- Attribution des marchés de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Procès verbal de la séance du 04 juin 2018
Principaux points à l'ordre du jour
- Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2019
- Mise en place d'une carte achat public
- approbation d'une convention de transfert d'un Compte Epargne Temps
Procès verbal de la séance du 27 mars 2018
Principaux points à l'ordre du jour
- Approbation du compte administratif 2017
- Vote du taux des taxes 2018
- Vote du budget primitif 2018
- Attribution de subventions
Procès verbal de la séance du 29 janvier 2018
Principaux points à l'ordre du jour
- Projet de restructuration de la mairie et construction d'une annexe, validation de l'APD
- Eclairage rue de Bischwiller : convention avec le cabinet Emch-Berger
2017
Procès verbal de la séance du 19 décembre 2017
Principal point à l'ordre du jour
- Mise en oeuvre du RIFSEEP
Procès verbal de la séance du 04 décembre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative du budget n° 3
- Programme de travaux en forêt communale
- Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF
Procès verbal de la séance du 16 octobre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- Délegations du Maire
- Délégations aux adjoints
- Composition des commissions
- Décision modificative du budget n°2
Procès verbal de la séance du 09 octobre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- Election du Maire
- Fixation du nombre d'adjoints au Maire
- Election des adjoints
- Fixation des indemnités des adjoints au Maire
Procès verbal de la séance du 04 septembre 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration de la mairie
- Renouvellement du bail des installations "Orange"
- Engagement d'une nouvelle apprentie à l'école maternelle
Procès-verbal de la séance du 26 juin 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2017
- Tarifs à l’école de musique (2017-2018)
- Acquisition d’une parcelle
- Réseau de fibre optique ROSACE : convention pour l’implantation de sous-répartiteurs optiques
Procès-verbal de la séance du 27 mars 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- PLU : Débat sur le PADD
- Approbation du Compte Administratif 2016
- Vote du Budget Primitif 2017
Procès-verbal de la séance du 06 mars 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- Autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la mairie
- Demande de subvention école élémentaire
- Demande de subvention pour voyages scolaires
Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2017
Principaux points à l'ordre du jour
- Attribution d’un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
- Approbation d’un contrat de fourniture d’électricité de l’Espace "La Forêt"
- Programme 2017 des travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt communale
- Approbation de l’état d’assiette de coupes pour 2018
- Approbation d’une convention avec le CAUE
2016
Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016
Principaux points à l'ordre du jour
- Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
- Affaires financières : décision modificative n°2 du budget principal
- Palmarès du concours des maisons fleuries
Procès-verbal de la séance du 5 septembre 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
- Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
- Affaires financières : décision modificative n°1 du budget
Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
- Renouvellement de la convention de gestion du périscolaire
- Affaires financières : subventions
Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
- Travaux d’accessibilité à l’école élémentaire
- Convention avec la ligue contre le cancer
Procès-verbal de la séance du 18 mars 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
- fixation du taux des taxes
- vote du budget primitif 2016
Procès-verbal de la séance du 29 février 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
- approbation du compte administratif 2015
- affectation du résultat
- fixation de tarifs
Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2016
Principaux points à l’ordre du jour :
- programme des travaux en forêt
- approbation d’une convention
- transformation du POS en PMU
2015
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015
Principaux points à l’ordre du jour :
- décision modificative du budget
- approbation d’une convention
Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2015
Principaux points à l’ordre du jour :
- prise en charge de frais
- vente d’un terrain
- palmarès du concours des maisons fleuries
Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2015
Principaux points à l’ordre du jour :
- Décision modificative n° 1 du budget
- Vote de subventions
Procès-verbal de la séance du 15 juin 2015
Principaux points à l’ordre du jour :
- engagement d’une nouvelle apprentie
- fixation des tarifs à l’école de musique
- création de poste
Procès-verbal de la séance du 04 mai 2015
Principaux points à l’ordre du jour :
- achat de terrains
- chasse lot 1 et 3 : agrément d’un associé
Procès-verbal de la séance du 27 mars 2015
Principaux points à l’ordre du jour de cette séance budgétaire :
- approbation du compte administratif 2014
- affectation du résultat
- fixation du taux des taxes
- vote du budget primitif 2015
Procès-verbal de la séance du 02 février 2015
Principaux points à l’ordre du jour :
- Approbation d’un marché
- Programme des travaux en forêt
- Dénomination d’une rue
2014
Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014
Principaux points à l’ordre du jour
- Décision modificative n° 2
- Recensement de la population
- Prescription de la révision du POS pour sa transformation en PLU
Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2014
Principaux points à l’ordre du jour :
- Décision modificative du budget
- Location de la chasse
- Palmarès du concours communal des maisons fleuries
Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2014
Principaux points à l’ordre du jour :
- Demande de subventions
- Réforme des rythmes scolaires
- Création d’une commission
Procès-verbal de la séance du 30 juin 2014
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
- fixation des tarifs à l’école de musique
- réforme des rythmes scolaires
Procès-verbal de la séance du 12 mai 2014
Le conseil muncipal s’est réuni pour délibérer des principaux points ci-après :
- Périscolaire : approbation d’avenants
- Demande de subvention
- Charte pour la promotion de la langue régionale
Procès-verbal de la séance du 07 avril 2014
Principaux points à l’ordre du jour :
- délégations du maire
- délégations aux adjoints
- mise en place des commissions
- mise en place du CCAS
- location d’un logement
Procès-verbal de la séance du 17 mars 2014
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Approbation du compte Administratif 2013
- Fixation du taux des taxes
- Vote du Budget Primitif 2014
- Rythmes scolaires
Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2014
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Périscolaire : approbation d’avenants
- Travaux en forêts
2013
Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2013
Principaux points à l’ordre du jour :
- approbation d’un marché
- signature d’un contrat
- création d’une commission
Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2013
Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- décision modificative du budget
- concours communal des maisons fleuries 2013
Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013
Principaux points à l’ordre du jour :
- attribution d’un don
- approbation d’un contrat d’entretien
- remplacement du copieur à l’école élémentaire
Procès-verbal de la séance du 24 juin 2013
Principaux points à l’ordre du jour :
- subventions pour voyages scolaires
- engagement d’une nouvelle apprentie
- tarifs à l’école maternelle
Procès-verbal de la séance du 06 mai 2013
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2014
- Subvention pour voyages scolaires
- Acceptation d’un fonds de concours
- Composition des conseils communautaires en 2014
Procès-verbal de la séance du 18 mars 2013
Principaux points à l’ordre du jour :
- fixation du taux des taxes
- vote du budget primitif
Procès-verbal de la séance du 13 février 2013
Principaux points à l’ordre du jour :
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012
- Affectation du résultat 2012
- Réglement de la bibliothèque
- Débat d’orientation budgétaire
Procès verbal de la séance du 25 janvier 2013
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
- travaux en forêts,
- convention de gestion de la fourrière animale,
- réforme des rythmes scolaires
2012
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2012
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- attribution des marchés pour le périscolaire
- création de poste
- protection sociale complémentaire des agents
Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2012
Principaux points à l’ordre du jour :
- Décision modificative du budget
- Approbation de conventions
- Protection sociale complémentaire des agents
Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2012
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :
- Révision du contrat de territoire
- Indemnité de gestion du trésorier
- Déplacement d’un panneau d’agglomération
Procès verbal de la séance du 02 juillet 2012
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Fixation des tarifs à l’école de musique
- Renouvellement de la convention pour l’accueil périscolaire
- Appel à projets : résidence seniors
Procès-verbal de la séance du 14 mai 2012
Principaux points à l’ordre du jour :
- demande de subventions pour voyages scolaires
- approbation de convetions
- approbation d’un marché
Procès-verbal de la séance du 26 mars 2012
Points traités lors de cette séance budgétaire :
- fixation du taux des taxes
- vote du budget primitif 2012
- attribution de subventions
Procès-verbal de la séance du 20 février 2012
Principaux points à l’ordre du jour :
- Approbation du Compte Administratif 2011
- Approbtation du Compte de Gestion 2011
- Vente de terrains
Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2012
Principaux points traités lors de cette séance :
- Réalisation d’un emprunt
- Travaux en forêt
- Construction du périscolaire
2011
Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2011
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :
- décision modificative n° 2
- approbation d’un avenant
- renouvellement d’un contrat
- déneigement
Procès-verbal de la séance du 07 novembre 2011
Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :
- institution de la taxe d’aménagement
- approbation de différents contrats
Procès-verbal de la séance du 05 septembre 2011
Principaux points traités lors de la séance de rentrée :
- demandes de subventions
- approbation de contrats
- piste cyclable sur la RD48
Procès-verbal de la séance du 06 juin 2011
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :
- Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2012.
- Demande de subvention
- Fixation des tarifs à l’école de musique
- Location d’un logement
Procès-verbal de la séance du 02 mai 2011
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, pour délibérer des points suivants :
- vente de terrains,
- création d’un lotissement.
Procès-verbal de la séance du 28 mars 2011
Principaux points traités lors de cette séance budgétaire :
- fixation du taux des taxes
- vote du budget primitif 2011
- attribution de subventions
- construction d’un périscolaire
- travaux à l’école élémentaire
Procès-verbal de la séance du 21 février 2011
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN, Maire, pour délibérer des principaux points suivants :
- approbation du compte administratif et du compte de gestion 2010
- affectation du résultat 2010
- débat d’orientation budgétaire
Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2011
Principaux points à l’ordre du jour :
- Création de postes
- Demande de subvention
- Programme des travaux en forêt
2010
Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- demande de subvention
- adhésion bibliothèque
Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010
Principaux points à l’ordre du jour :
- Palmarès du concours des maisons fleuries
- Prescription de la révision du POS : transformation en PLU
- Opération "un fruit pour la récré"
Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2010
Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN pour débattre des points suivants :
- modification n° 4 du POS
- approbation d’un avenant
Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010
Points à l’ordre du jour :
- Décision modificative du budget
- Approbation de contrats
- Contrat CEPAGE
Procès-verbal de la séance du 28 juin 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2011
- Fixation des tarifs de l’école de musique.
- Participation aux frais de voyage.
- Recouvrement de frais.
Procès-verbal de la séance du 03 mai 2010
Points à l’ordre du jour :
- Demande de subventions
- Approbation d’un contrat
- Demande d’autorisation de distraction et défrichement d’une parcelle forestière
Procès-verbal de la séance du 29 mars 2010
Points traités lors de cette séance :
- Fixation du taux des taxes
- Vote du budget primitif 2010
- Attribution de subventions
Procès-verbal de la séance du 1er mars 2010
Principaux points à l’ordre du jour :
- approbation du compte administratif 2009
- approbation du compte de gestion 2009
- affectation du résultat
Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2010
En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :
- travaux en forêts
- concession de passage
- débat d’orientation budgétaire
2009
Procès-verbal de la séance du 29 décembre 2009
Points abordés lors de la séance :
- Plan d’Occupation des Sols
- Création de poste
- Décision modificative n° 4
Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2009
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Recensement de la population
- Convention pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols
- Dénomination d’une salle
Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2009
Principaux points à l’ordre du jour :
- contrats d’assurance des risques statutaires
- décision modificative du budget
- palmarès du concours communal des maisons fleuries
Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2009
Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :
- demandes de subventions
- création de poste
- location d’un logement
- voirie rue des Roses et rue des Marguerites
Procès-verbal de la séance du 22 juin 2009
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- engagement d’une nouvelle apprentie
- fixation des tarifs de l’école de musique
- Subventions pour voyages scolaires
Procès-verbal de la séance du 11 mai 2009
Principaux points à l’ordre du jour :
- Établissement de la liste des jurys d’assises pour l’année 2010
- Participation aux frais de formation d’une bénévole à la bibliothèque municipale
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
Procès-verbal de la séance du 30 mars 2009
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- fixation du taux des 4 taxes
- vote du budget primitif 2009
- attribution de subventions
- loi SRU : instauration de la PVR
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