Autres documents du PLU

En plus du règlement et des plans de zonage, le dossier de PLU comporte plusieurs autres documents règlementaires et techniques :

Les autres documents règlementaires

Le Rapport de présentation (synthèse des études)

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les autres documents annexes techniques

Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Plan Partie du village SUP 1/5000ème

Note technique sur l’assainissement

Plan Assainissement Village Nord 1/5000ème

Plan Assainissement Village Sud 1/5000ème

Plan Assainissement Marienthal 1/5000ème

Note technique sur le réseau d’eau potable

Plan AEP Village sud

Plan AEP Marienthal

Plan AEP Village nord

Note sur la gestion des déchets

Les avis des Personnes Publiques Associées

Décision MRAE

Avis de la commune de Weitbruch

Avis du SCOTAN

Avis de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn

Avis de la commune de Weyersheim

Avis de la DDT - CDPENAF

Avis de la commune de Bischwiller

Avis du SCOTAN - Accord ouverture urbanisation Gries

Avis de la Sous-Préfecture - Dérogation préfectorale

Avis de la Chambre d’Agriculture d’Alsace

Avis de la CCI Alsace Eurométropole

Avis du Conseil Départemental du Bas-Rhin