Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2011
- Fixation des tarifs de l’école de musique.
- Participation aux frais de voyage.
- Recouvrement de frais.

Points à l’ordre du jour :
- Demande de subventions
- Approbation d’un contrat
- Demande d’autorisation de distraction et défrichement d’une parcelle forestière

Points traités lors de cette séance :
- Fixation du taux des taxes
- Vote du budget primitif 2010
- Attribution de subventions

Principaux points à l’ordre du jour :
- approbation du compte administratif 2009
- approbation du compte de gestion 2009
- affectation du résultat

En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :
- travaux en forêts
- concession de passage
- débat d’orientation budgétaire

Points abordés lors de la séance :
- Plan d’Occupation des Sols
- Création de poste
- Décision modificative n° 4

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Recensement de la population
- Convention pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols
- Dénomination d’une salle

Principaux points à l’ordre du jour :
- contrats d’assurance des risques statutaires
- décision modificative du budget
- palmarès du concours communal des maisons fleuries

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :
- demandes de subventions
- création de poste
- location d’un logement
- voirie rue des Roses et rue des Marguerites

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- engagement d’une nouvelle apprentie
- fixation des tarifs de l’école de musique
- Subventions pour voyages scolaires

Principaux points à l’ordre du jour :
- Etablissement de la liste des jurys d’assises pour l’année 2010
- Participation aux frais de formation d’une bénévole à la bibliothèque municipale
- Renouvellement de la ligne de trésorerie

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- fixation du taux des 4 taxes
- vote du budget primitif 2009
- attribution de subventions
- loi SRU : instauration de la PVR

Principaux points à l’ordre de jour :
- approbation du compte administratif 2008
- affectation du résultat
- convention géomètre
- débat d’orientation budgétaire

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- remboursement du solde d’un emprunt
- réhabilitation du presbytère catholique
- programme des travaux en forêt 2009

Le conseil municipal s’est réuni pour débattre des principaux points suivants :
- subvention complémentaire à l’ALEF
- subvention pour stages musicaux
- achat de terrains
- Travaux 2009 de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn

Principaux points à l’ordre du jour :
- décision modificative n° 4
- photocopieur à l’école
- palmarès maisons fleuries

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- demande de subventions
- mise en place du Contrat Enfance Jeunesse
- vente de terrains

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- fixation des tarifs de l’école de musique
- changement de numérotation chemin de Haguenau
- modification et révision du P.O.S.

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- Participation au P.A.E. rue du Presbytère et Chemin de Kurtzenhouse.
- Décision modificative n° 2

Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :
- Liste préparatoire des jurys d’assises 2009
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Droit de reprise pour une camionnette

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- délégations au Maire et aux Adjoints
- Mise en place des commissions
- Mise en place du C.C.A.S.
- Indemnités de fonctions

Principaux points à l’ordre du jour :
- Fixation du taux des taxes d’imposition
- Vote du budget primitif 2008
- Convention géomètre 2008
- Travaux 2008

Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :
- Approbation du compte admnistratif et du compte de gestion 2007
- Affectation du résultat
- Travaux 2008
- Approbation d’un avenant

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :
- débat d’orientation budgétaire
- avenant au contrat de maintenance de l’ascenseur
- assistance à maîtrise d’ouvrage

Principaux points à l’ordre du jour :
- fixation de tarifs
- attribution de subventions
- programme des travaux en forêt 2008

Le Conseil Municipal s’est réuni pour traiter les points suivants :
- vente de la maison forestière
- approbation d’un avenant

Principaux points à l’ordre du jour :
- Demande de subvention
- Renouvellement des baux ruraux
- Location d’un logement
- Réforme de l’urbanisme

Principaux points à l’ordre du jour :
- approbation de contrats
- attribution de subventions
- achat de terrain
- annualisation des salaires à l’école de musique

Le Conseil Municipal s’est réuni pour traiter les points suivants :
- approbation d’avenants
- approbation de factures

Principaux points à l’ordre du jour :
- demande de subventions pour voyage scolaire
- approbation d’un avenant
- location d’un logement
- fixation des tarifs de l’école de musique

Le Conseil Municipal s’est réuni le 29 mai 2007 pour délibérer des points suivants :
- Etablissement de la liste préparatoire des Jurys d’Assises pour l’année 2008
- Demande de subvention
- Approbation de conventions
- Approbation d’avenants
- Fixation des rations promus/promouvables pour les avancements de grade

Lors de cette séance, le Conseil Municipal a traité les points suivants :
- fixation du taux des taxes d’imposition
- vote du budget primitif 2007
- attribution de subventions
- travaux d’éclairage public
- travaux à la tribune du stade de football

Principaux points à l’ordre du jour :
- approbation du compte administratif 2006
- affectation du résultat 2006
- demande de subventions
- réflexion sur la maison forestière

Le Conseil Municipal s’est réuni le 12 janvier dernier pour délibérer des points suivants :
- décision modificative du budget
- redéfinition du tableau des emplois communaux
- affectation de la maison forestière

Le Conseil Municipal s’est réuni le 04 décembre dernier pour délibérer des principaux points suivants :
- fixation de tarifs pour l’année 2007
- programme des travaux en forêt - exercice 2007
- approbation du dossier APD du 3ème court de tennis

Lors de cette séance, le Conseil Municipal a traité les points suivants :
- subvention pour voyage scolaire
- recouvrement de charges locatives
- décision modificative du budget n° 3

Principaux points traités lors de cette séance :
- Décision modificative du budget
- Approbation d’un avenant
- Projet 3ème court de tennis
- Travaux au bâtiment foot
- Palmarès du concours communal des maisons fleuries

Principaux points à l’ordre du jour :
- création d’un poste de directeur de l’école de musique
- Approbation de la modification n° 2 du P.O.S.
- Demande de subvention pour la forêt
- Achat de terrains

Principaux points traités lors de cette séance :
- approbation de contrats
- assurance dommages-ouvrage
- tarifs école de musique

Principaux points traités :
- attribution de subventions
- convention géomètre
- ligne de trésorerie

Principaux points à l’ordre du jour
- Fixation des taux d’imposition (stabilité des taux)
- Budget primitif 2006
- Vote de subventions

Principaux points à l’ordre du jour :
- Approbation du Compte Administratif 2005
- Débat d’orientation budgétaire
- Approbation d’avenants pour l’extension de l’Espace Sports "La Forêt"

Principaux points à l’ordre du jour :
- Transformation de postes
- Attribution de subventions