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Procès-verbaux des conseils municipaux

2017

Procès-verbal de la séance du 27 mars 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • PLU : Débat sur le PADD
  • Approbation du Compte Administratif 2016
  • Vote du Budget Primitif 2017

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Procès-verbal de la séance du 06 mars 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la mairie
  • Demande de subvention école élémentaire
  • Demande de subvention pour voyages scolaires

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Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2017

Principaux points à l'ordre du jour

  • Attribution d’un marché de fourniture de gaz naturel rendu sur site et services associés
  • Approbation d’un contrat de fourniture d’électricité de l’Espace "La Forêt"
  • Programme 2017 des travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt communale
  • Approbation de l’état d’assiette de coupes pour 2018
  • Approbation d’une convention avec le CAUE

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2016

Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016

Principaux points à l'ordre du jour

  • Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
  • Affaires financières : décision modificative n°2 du budget principal
  • Palmarès du concours des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 5 septembre 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Avenants aux marchés de travaux à l'école élémentaire
  • Affaires financières : décision modificative n°1 du budget

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Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Renouvellement de la convention de gestion du périscolaire
  • Affaires financières : subventions

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Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Travaux d’accessibilité à l’école élémentaire
  • Convention avec la ligue contre le cancer

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Procès-verbal de la séance du 18 mars 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2016

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Procès-verbal de la séance du 29 février 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation du compte administratif 2015
  • affectation du résultat
  • fixation de tarifs

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Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2016

Principaux points à l’ordre du jour :

  • programme des travaux en forêt
  • approbation d’une convention
  • transformation du POS en PMU

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2015

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • décision modificative du budget
  • approbation d’une convention

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Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • prise en charge de frais
  • vente d’un terrain
  • palmarès du concours des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative n° 1 du budget
  • Vote de subventions

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Procès-verbal de la séance du 15 juin 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • fixation des tarifs à l’école de musique
  • création de poste

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Procès-verbal de la séance du 04 mai 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • achat de terrains
  • chasse lot 1 et 3 : agrément d’un associé

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Procès-verbal de la séance du 27 mars 2015

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance budgétaire :

  • approbation du compte administratif 2014
  • affectation du résultat
  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2015

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Procès-verbal de la séance du 02 février 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation d’un marché
  • Programme des travaux en forêt
  • Dénomination d’une rue

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2014

Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour

  • Décision modificative n° 2
  • Recensement de la population
  • Prescription de la révision du POS pour sa transformation en PLU

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Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Location de la chasse
  • Palmarès du concours communal des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Demande de subventions
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Création d’une commission

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Procès-verbal de la séance du 30 juin 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • fixation des tarifs à l’école de musique
  • réforme des rythmes scolaires

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Procès-verbal de la séance du 12 mai 2014

Le conseil muncipal s’est réuni pour délibérer des principaux points ci-après :

  • Périscolaire : approbation d’avenants
  • Demande de subvention
  • Charte pour la promotion de la langue régionale

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Procès-verbal de la séance du 07 avril 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

  • délégations du maire
  • délégations aux adjoints
  • mise en place des commissions
  • mise en place du CCAS
  • location d’un logement

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Procès-verbal de la séance du 17 mars 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Approbation du compte Administratif 2013
  • Fixation du taux des taxes
  • Vote du Budget Primitif 2014
  • Rythmes scolaires

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Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Périscolaire : approbation d’avenants
  • Travaux en forêts

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2013

Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation d’un marché
  • signature d’un contrat
  • création d’une commission

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Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2013

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • décision modificative du budget
  • concours communal des maisons fleuries 2013

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Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • attribution d’un don
  • approbation d’un contrat d’entretien
  • remplacement du copieur à l’école élémentaire

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Procès-verbal de la séance du 24 juin 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • subventions pour voyages scolaires
  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • tarifs à l’école maternelle

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Procès-verbal de la séance du 06 mai 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2014
  • Subvention pour voyages scolaires
  • Acceptation d’un fonds de concours
  • Composition des conseils communautaires en 2014

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Procès-verbal de la séance du 18 mars 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif

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Procès-verbal de la séance du 13 février 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Réglement de la bibliothèque
  • Débat d’orientation budgétaire

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Procès verbal de la séance du 25 janvier 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • travaux en forêts,
  • convention de gestion de la fourrière animale,
  • réforme des rythmes scolaires

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2012

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • attribution des marchés pour le périscolaire
  • création de poste
  • protection sociale complémentaire des agents

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Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Approbation de conventions
  • Protection sociale complémentaire des agents

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Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

  • Révision du contrat de territoire
  • Indemnité de gestion du trésorier
  • Déplacement d’un panneau d’agglomération

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Procès verbal de la séance du 02 juillet 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Fixation des tarifs à l’école de musique
  • Renouvellement de la convention pour l’accueil périscolaire
  • Appel à projets : résidence seniors

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Procès-verbal de la séance du 14 mai 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • demande de subventions pour voyages scolaires
  • approbation de convetions
  • approbation d’un marché

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Procès-verbal de la séance du 26 mars 2012

Points traités lors de cette séance budgétaire :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2012
  • attribution de subventions

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Procès-verbal de la séance du 20 février 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Approbation du Compte Administratif 2011
  • Approbtation du Compte de Gestion 2011
  • Vente de terrains

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Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2012

Principaux points traités lors de cette séance :

  • Réalisation d’un emprunt
  • Travaux en forêt
  • Construction du périscolaire

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2011

Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2011

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

  • décision modificative n° 2
  • approbation d’un avenant
  • renouvellement d’un contrat
  • déneigement

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Procès-verbal de la séance du 07 novembre 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :

  • institution de la taxe d’aménagement
  • approbation de différents contrats

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Procès-verbal de la séance du 05 septembre 2011

Principaux points traités lors de la séance de rentrée :

  • demandes de subventions
  • approbation de contrats
  • piste cyclable sur la RD48

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Procès-verbal de la séance du 06 juin 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

  • Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2012.
  • Demande de subvention
  • Fixation des tarifs à l’école de musique
  • Location d’un logement

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Procès-verbal de la séance du 02 mai 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, pour délibérer des points suivants :

  • vente de terrains,
  • création d’un lotissement.

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Procès-verbal de la séance du 28 mars 2011

Principaux points traités lors de cette séance budgétaire :

  • fixation du taux des taxes
  • vote du budget primitif 2011
  • attribution de subventions
  • construction d’un périscolaire
  • travaux à l’école élémentaire

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Procès-verbal de la séance du 21 février 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN, Maire, pour délibérer des principaux points suivants :

  • approbation du compte administratif et du compte de gestion 2010
  • affectation du résultat 2010
  • débat d’orientation budgétaire

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Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2011

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Création de postes
  • Demande de subvention
  • Programme des travaux en forêt

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2010

Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • demande de subvention
  • adhésion bibliothèque

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Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Palmarès du concours des maisons fleuries
  • Prescription de la révision du POS : transformation en PLU
  • Opération "un fruit pour la récré"

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Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2010

Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN pour débattre des points suivants :

  • modification n° 4 du POS
  • approbation d’un avenant

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Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010

Points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative du budget
  • Approbation de contrats
  • Contrat CEPAGE

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Procès-verbal de la séance du 28 juin 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2011
  • Fixation des tarifs de l’école de musique.
  • Participation aux frais de voyage.
  • Recouvrement de frais.

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Procès-verbal de la séance du 03 mai 2010

Points à l’ordre du jour :

  • Demande de subventions
  • Approbation d’un contrat
  • Demande d’autorisation de distraction et défrichement d’une parcelle forestière

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Procès-verbal de la séance du 29 mars 2010

Points traités lors de cette séance :

  • Fixation du taux des taxes
  • Vote du budget primitif 2010
  • Attribution de subventions

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Procès-verbal de la séance du 1er mars 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

  • approbation du compte administratif 2009
  • approbation du compte de gestion 2009
  • affectation du résultat

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Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2010

En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :

  • travaux en forêts
  • concession de passage
  • débat d’orientation budgétaire

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2009

Procès-verbal de la séance du 29 décembre 2009

Points abordés lors de la séance :

  • Plan d’Occupation des Sols
  • Création de poste
  • Décision modificative n° 4

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Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • Recensement de la population
  • Convention pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols
  • Dénomination d’une salle

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Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

  • contrats d’assurance des risques statutaires
  • décision modificative du budget
  • palmarès du concours communal des maisons fleuries

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Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :

  • demandes de subventions
  • création de poste
  • location d’un logement
  • voirie rue des Roses et rue des Marguerites

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Procès-verbal de la séance du 22 juin 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • engagement d’une nouvelle apprentie
  • fixation des tarifs de l’école de musique
  • Subventions pour voyages scolaires

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Procès-verbal de la séance du 11 mai 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Établissement de la liste des jurys d’assises pour l’année 2010
  • Participation aux frais de formation d’une bénévole à la bibliothèque municipale
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie

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Procès-verbal de la séance du 30 mars 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

  • fixation du taux des 4 taxes
  • vote du budget primitif 2009
  • attribution de subventions
  • loi SRU : instauration de la PVR

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